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Avis 20185066
Mairie de Toulouse
Communication, dans le cadre de la rénovation de la piscine Ancely réalisée par les services de...
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Avis 20193423
Métropole Aix-Marseille Provence
Communication des documents relatifs à l'association de défense des familles et de l’individu...
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Avis 20193424
Ministère du travail
Communication des documents relatifs à l'union nationale des associations de défense des...
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Avis 20193425
Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
Communication des documents relatifs à l'union nationale des associations de défense des...
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Avis 20191679
Agence française de développement (AFD)
Communication des comptes annuels de deux associations subventionnées par l'AFD :
1) la...
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Avis 20191978
Conseil départemental de l'Ardèche
Communication des documents suivants concernant l’association ADAPEI Ardèche 07 pour...
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Avis 20190668
Ministère de la culture
Communication des budgets, comptes, conventions et comptes rendus financiers des médias «...
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Avis 20191284
Mairie d'Archamps
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, de l’ensemble des pièces justificatives...
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Avis 20191620
Société Angers Loire développement
Communication des documents suivants :
1) l'ensemble des conventions conclues avec les...
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Avis 20190778
Mairie de Lannion
Copie, par voie postale, des budgets, comptes et comptes rendus financiers de l'association de...
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Avis 20191917
Conseil départemental du Nord (CD 59)
Communication, concernant les associations CAFFES (Centre national d'Accompagnement Familial et...
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Avis 20192835
Mairie d'Etampes
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des documents relatifs à l'initiative «...
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Avis 20193559
Ministère de la Justice
La communication des documents suivants, concernant les associations UNADFI (X) et CCMM-Centre...
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Avis 20193671
Fédération Léo Lagrange (siège)
Communication de l'intégralité des pièces et états comptables relatifs à la gestion du centre...
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Avis 20195099
Mairie de Mimizan
Communication, à ses frais, sous quelque forme que ce soit (photocopie papier, clé USB, CD-Rom,...
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Avis 20195589
Mairie de Sauve
Copie, sous forme dématérialisée des documents suivants :
1) les budgets communaux 2018 et 2019...
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Avis 20194769
Mairie de Solliès-Toucas
Communication des documents suivants, sous format électronique par clé USB et sous format papier...
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Avis 20195305
Mairie de Persac
Copie, de préférence par courrier électronique ou, à défaut, par envoi postal, des documents...
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Avis 20192955
Mairie de Luçon
Consultation des comptes financiers de l'association « Organisme de Gestion de l'Enseignement...
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Avis 20194364
Organisme de Gestion de l'enseignement Catholique de Saint-Louis (OGEC)
Communication des documents suivants :
1) les bilans pour les années et exercices 2013/2014,...