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Avis 20185615
Mairie de Saint-Genis-des-Fontaines
Communication de la copie des documents suivants :
1) les arrêtés prescrivant les modifications...
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Avis 20185814
Mairie de Pompignac
Communication de la copie des documents suivants, relatifs à l’hébergement canin « La Villa Luna...
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Avis 20185830
Mairie de Saint-Pierre-Quiberon
Communication de la copie intégrale du ou des inventaires (rapports d'étude, plans, notes...
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Avis 20185833
Mairie de Strasbourg
Communication de la copie des plans qui servent de base légale à la cartographie municipale de...
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Avis 20190106
Mairie de Brunoy
Communication des documents suivants :
1) l’entier dossier de permis de construire du 28...
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Avis 20190235
Mairie de Puyvert
Communication des comptes rendus du bureau d'études et du groupe de travail en charge de...
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Conseil 20191666
Mairie de Fronton
Caractère communicable, à un administré , d'une étude préalable à la construction d'une école...
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Avis 20184527
Mairie de Saint-Rémy-lès-Chevreuse
Communication des documents suivants constitutifs du Plan local d'urbanisme (PLU) de la commune,...
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Avis 20184601
Ministère de la culture
Communication, par voie électronique, des documents suivants, relatifs aux futurs aménagements...
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Avis 20191707
Mairie de Combloux
Copie des documents mis en ligne sur le site internet de la commune, en format A3, dûment...
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Avis 20191852
Métropole Nice Côte d'Azur
Communication des documents suivants :
1) le compte rendu de réunion en date du 10 mai 2016 où...
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Avis 20192001
Communauté d'agglomération Pays Basque
Communication, sous format vectorisé, des documents suivants :
1) le document graphique du...
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Avis 20192225
Mairie d'Issirac
Copie, uniquement au format papier, des pages 1 à 12 du plan d'occupation des sols (POS)...
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Avis 20192314
Mairie de Strasbourg
Communication, conformément à la loi n° 90-1079 du 5 décembre 1990 relative aux zones non...
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Avis 20192334
Mairie de Villeneuve-lès-Bouloc
Communication, à la suite de l’enquête publique de révision du plan local de l'urbanisme (PLU),...
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Avis 20192697
Communauté de communes du pays Tarusate
Communication, au format informatique, si possible, de l'extrait de la délibération portant...
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Avis 20190713
Mairie de Castelnau-de-Médoc
Communication des documents suivants :
1) la liste des parcelles ainsi que la surface de chacune...
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Avis 20191094
Mairie de Saint-Palais-sur-Mer
Communication du document d'arpentage concernant la rue des Myosotis sur la base duquel la...
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Avis 20191206
Mairie de Saint-Vincent-sur-Jabron
Copie du procès-verbal de la réunion de la commission ayant statué sur le déclassement des...
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Avis 20191348
Direction départementale des territoires de la Sarthe (DDT 72)
Communication des documents mis à disposition du public dans le cadre de l'enquête publique et...