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Avis 20174509
Communauté d'agglomération de Moulins
Communication des preuves de la réalisation de l'ensemble des équipements publics prévus dans le...
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Avis 20174681
Préfecture du Val-de-Marne
Copie, par courrier électronique, des documents suivants :
1) l'arrêté préfectoral déclarant...
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Avis 20174723
Communauté d'agglomération « Coeur d'Essonne Agglomération »
Communication de préférence par courriel, de documents relatifs à l'aménagement de la ZAC Val...
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Avis 20174725
Communauté d'agglomération « Coeur d'Essonne Agglomération »
Communication de préférence par courriel, de documents relatifs à l'aménagement de la ZAC Val...
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Avis 20174899
Mairie de Salses-le-Château
Communication de préférence par courriel des documents suivants :
I) les correspondances...
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Avis 20174915
Mairie d'Ault
Copie de l'ensemble des documents relatifs à la création de la zone d'aménagement concertée...
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Avis 20182776
Etablissement public d'aménagement de Marne-la-Vallée (EPAMARNE-EPAFRANCE)
Copie, par courrier électronique au format PDF, des procès-verbaux des conseils d'administration...
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Avis 20183216
Mairie de Sèvres
Copie, par courrier électronique, des documents suivants :
1) les dossiers soumis à la...
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Avis 20181478
Mairie de Nantes
Copie de documents relatifs à l'aménagement de l'ïlot « Croix des Herses » :
1) les décisions du...
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Avis 20181648
Etablissement public d'aménagement de Saint-Etienne (EPASE)
Communication de l'avis de la Direction de l'immobilier de l'Etat de la Direction générale des...
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Avis 20182058
Mairie d'Egletons
Copie de tout document relatif à la création de la zone artisanale du Bois sise route Tra le Bos.
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Avis 20182084
Mairie d'Antibes-Juan-les-Pins
Copie, par courrier électronique ou envoi postal, des documents suivants :
1) l'étude réalisée...
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Avis 20172582
Communauté de communes de Sèvre et Loire
Copie des ordres de virements effectués pour payer ou consigner les indemnités d'expropriation...
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Avis 20172982
Société d'aménagement de la métropole Ouest Atlantique (SAMOA)
Copie de l'annexe du cahier des charges de cession de terrain intitulée « Cahier des charges...
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Avis 20172983
Mairie de L'Isle-d'Abeau
Copie de tous documents (délibérations, plans, projets, bilans d'urbanisation, etc.), établis,...
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Avis 20173949
Mairie de Fontaine-lès-Dijon
Consultation des études d'impact environnemental concernant le trafic automobile généré par le...
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Avis 20173962
Préfecture de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur (PACA)
Communication, de préférence, sur CD-ROM ou par téléchargement We Transfer ou par courriel, de...
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Avis 20174127
Mairie de Nantes
Copie de l'annexe du cahier des charges de cession de terrain intitulée « Cahier des charges...
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Avis 20174128
Nantes Métropole
Copie de l'annexe du cahier des charges de cession de terrain intitulée « Cahier des charges...
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Avis 20174295
Mairie de L'Haÿ-les-Roses
Communication, par courriel ou par publication en ligne sur le site de la ville, des documents...