-
Avis 20174354
Préfecture des Bouches-du-Rhône
Copie des documents suivants relatifs à la demande d'autorisation de la société X concernant un...
-
Avis 20173083
Ministère de la Transition écologique et solidaire
Communication par courriel, de l'avis rendu par le conseil national de la protection de la...
-
Avis 20173155
Préfecture de la Seine-Saint-Denis
Copie, par courrier électronique, des documents suivants :
1) le dossier d'enquête publique...
-
Avis 20173271
Société locale d'équipement et d'aménagement de l'aire marseillaise (SOLEAM)
Communication des documents suivants relatifs au réaménagement de la place Jean Jaurès (La...
-
Avis 20173284
Préfecture du Val-de-Marne
Copie du document annexé à l'arrêté n° 2014/4172 du 11 février 2014 concernant la zone...
-
Avis 20182458
Mairie de Saint-Mathieu-de-Tréviers
Copie de documents relatifs à l'aménagement de la ZAC des Champs Noirs :
1) le traité de...
-
Avis 20183237
Direction départementale des territoires de la Haute-Garonne (DDT 31)
Communication du rapport environnemental établi le 23 avril 2018 par la Direction régionale de...
-
Avis 20176098
Préfecture des Alpes-Maritimes
Copie des deux dossiers d'urbanisme transmis par la mairie d'Antibes, au titre du contrôle de...
-
Avis 20180090
Préfecture du Val-de-Marne
Copie par courriel ou courrier, de documents relatifs au projet d'aménagement de la ZAC Ivry...
-
Avis 20180122
Mairie de Théoule-sur-Mer
Communication de l'étude d’urbanisme et d’aménagement du centre village, que la commune a fait...
-
Avis 20180219
Bordeaux Métropole
Communication de l'étude ayant pour objet « d'apprécier et préciser les équilibres financiers du...
-
Avis 20180282
Mairie de Savigny-sur-Orge
Communication de la présentation générale projetée lors de la réunion de présentation des...
-
Avis 20180569
Mairie de Montpellier
Copie de documents relatifs à la ZAC de Malbosc :
1) le cahier des prescriptions architecturales...
-
Avis 20190071
Metz Métropole
Communication, en sa qualité de conseiller métropolitain, des documents suivants relatifs à une...
-
Avis 20190168
Mairie de Cosswiller
Communication de la convention d'aménagement conclue avec la société AMELOGIS dans le cadre de...
-
Avis 20190835
Préfecture de la Guadeloupe
Communication des dossiers de réalisation des zones d'aménagement concerté (ZAC) suivantes, sur...
-
Avis 20184139
Préfecture de l'Hérault
Communication, au format papier ou par voie électronique, des documents suivants :
A)...
-
Avis 20184719
Mairie de Chatte
Communication des documents suivants, relatifs au centre commercial :
1) le dernier...
-
Avis 20184735
Etablissement public foncier local Pays-Basque (EPFL Pays-Basque)
Communication des pièces visées dans l'arrêté n° 2018-08-P du 23 juillet 2018 :
1) la...
-
Avis 20191848
Mairie de Concarneau
Communication des documents relatifs à la zone de protection du patrimoine architectural urbain...