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Avis 20193630
Métropole européenne de Lille (MEL)
Communication du rapport de la mission d'analyse de situation du service « Culture interne » de la MEL.
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Avis 20196036
Métropole européenne de Lille (MEL)
Copie du contrat de concession conclu le 10 juillet 2015 avec la société LILL’AUTOCITE...
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Avis 20195909
Métropole européenne de Lille (MEL)
Communication de la copie des documents se rapportant à l'installation d'un ralentisseur...
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Avis 20203988
Métropole européenne de Lille (MEL)
Communication, en version papier, ou de préférence, en version numérique, des documents...
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Avis 20201038
Métropole européenne de Lille (MEL)
Communication des documents suivants :
1) la copie des relevés des vibrations mesurées en mars...
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Avis 20200568
Métropole européenne de Lille (MEL)
Communication du schéma de distribution d'eau potable visé à l'article L2224-7-1 du code général...
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Avis 20203258
Métropole européenne de Lille (MEL)
Communication des documents suivants :
1) une copie de l'arrêté portant permission de voirie...
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Avis 20204028
Métropole européenne de Lille (MEL)
Communication de l'enregistrement sonore de la commission administrative paritaire de la...
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Avis 20210761
Métropole européenne de Lille (MEL)
Communication du rapport de l'enquête interne le concernant, réalisée dans le cadre de sa...
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Avis 20213919
Métropole européenne de Lille (MEL)
Communication du fichier anonymisé de tous les commentaires qui ont été faits, sur la base du...
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Avis 20210019
Métropole européenne de Lille (MEL)
Communication des documents suivants relatifs au contrat de délégation de service public de...
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Avis 20214294
Métropole européenne de Lille (MEL)
Communication du diagnostic en matière d'égalité professionnelle réalisé par la direction des...