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Avis 20163789
Eurométropole de Strasbourg
Communication des documents suivants :
1) les délibérations relatives aux subventions et aides...
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Avis 20164307
Mairie de Strasbourg
Communication des documents suivants :
1) les délibérations relatives aux subventions et aides...
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Avis 20171190
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Copie des documents suivants relatifs au recouvrement de la taxe foncière 2016 du demandeur pour...
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Avis 20155819
Communauté de communes Rhony-Vistre-Vidourle
Copie des éléments relatifs au permis de construire n° PC 3000413P0027 délivré aux noms d'X et...
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Avis 20154625
Mairie de Lunel
Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants concernant le marché...
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Avis 20150165
Syndicat intercommunal du Grand Nouméa (SIGN)
Communication des éléments suivants :
1) les conclusions de l'étude réalisée par la société...
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Avis 20150523
Centre hospitalier universitaire de Clermont-Ferrand
Copie des éléments suivants relatifs au marché en cours concernant les systèmes de sécurité...
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Avis 20150678
Mairie de Bagneaux-sur-Loing
Communication des éléments suivants concernant le marché MAPA 2014/04 « Restauration scolaire »...
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Avis 20153055
Communauté de communes Tude et Dronne
Communication des documents suivants relatifs à l'exploitation du parc aventure de Poltrot :
1)...
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Avis 20154260
Mairie de Quincampoix
Communication d'une copie des documents suivants relatifs la situation de la zone à marnières...
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Avis 20144706
Ecole nationale supérieure d'architecture de Saint-Etienne (ENSASE)
Communication des documents suivants :
1) le courrier la concernant adressé par Monsieur X X au...
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Avis 20143720
Mairie de Marly
Communication des éléments suivants :
1) les coûts détaillés annuels pour les années 2011 à...
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Avis 20182287
Mairie d'Andrésy
Consultation sur place, en tant que conseillère municipale, des documents suivants, relatifs au...
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Avis 20182673
Mairie de L'Isle-d'Abeau
Communication des documents suivants pour chacun des lots n° 2017/37/1 « Transports scolaires »...
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Avis 20141673
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Copie des documents suivants :
1) l'entier dossier de son client détenu par le Centre de...
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Avis 20136050
Union départementale des associations familiales de la Somme (UDAF 80)
La copie des documents suivants :
1) les éléments de financements des journées REAAP 2011 et...
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Avis 20143517
Mairie de Peille
Copie des documents suivants dans le cadre du certificat d'urbanisme n° CUa006091G0017 accordé...
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Avis 20130048
Météo France
Communication des éléments suivants :
1) la copie des études, examens et travaux auxquels se...
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Avis 20131533
Mairie de Baho
Communication des éléments suivants :
1) le planning des agents affectés aux crèches, au...
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Avis 20185341
Troyes Habitat
Communication des documents suivants concernant le marché public portant sur une mission de...