-
Avis 20181879
Direction interrégionale de la mer Sud-Atlantique (DIRM SA)
Communication des bilans prévus à la suite des six arrêtés réglementant la pêche au chalut dans...
-
Avis 20182068
Fédération départementale des chasseurs de la Dordogne
Communication des plans de chasse et des cartes les matérialisant.
-
Avis 20142318
Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Copie de l'accord conclu le 26 juillet 2008 dans le cadre de la table ronde organisée sur la chasse.
-
Avis 20142567
Direction départementale des territoires et de la mer de Loire-Atlantique (DDTM 44)
Copie du plan de chasse, dans le ressort de la commune de Saint-Julien de Concelles.
-
Avis 20140704
Préfecture de La Réunion
Copie des deux entiers protocoles de pêche aux requins (versions définitives datées), ainsi que...
-
Avis 20131947
Préfecture des Bouches-du-Rhône
Copie du tableau récapitulatif des destructions réalisées par piégeage et par tir pendant la...
-
Avis 20132100
Préfecture de Tarn-et-Garonne
Copie du tableau récapitulatif des destructions réalisées par piégeage et par tir pendant la...
-
Avis 20132249
Syndicat forestier du Grand Bragny
Copie des documents suivants :
1) le contrat de location en cours relatif au droit de chasse...
-
Avis 20183772
Société anonyme d'habitations à loyer modéré Immobilière 3F de Paris
Copie, par voie électronique, de l'intégralité des documents relatifs aux services de...
-
Avis 20182940
Mairie de Cabanac-Cazaux
Communication par courriel, télécopie ou courrier, de l'arrêté préfectoral ou municipal adopté...
-
Conseil 20180552
Association communale de chasse agréée (ACCA) de Rahon
Caractère communicable des documents suivants transmis par des propriétaires demandant d'adhérer...
-
Avis 20184847
Association communale de chasse agréée de Lalouvesc
Copie, à ses frais, des documents suivants, relatifs à l'ACCA :
1) la liste des parcelles qui...
-
Avis 20185270
Préfecture de l'Isère
Copie des documents suivants relatifs à l'arrêté préfectoral n° 38-2018-09-28-008 publié au...
-
Avis 20185499
Direction départementale des territoires de la Haute-Vienne (DDT 87)
Communication des documents suivants, en priorité par télécopie ou par mail ou par courrier, à...
-
Avis 20185634
Préfecture de l'Ardèche
Communication de la copie du ou des comptes rendus réalisé(s) après l'exécution de chaque...
-
Avis 20185649
Comité régional des pêches maritimes et des élevages marins (CRPMEM) de Nouvelle-Aquitaine
Communication de l'historique, depuis 2005, du nombre exact de navires de pêche professionnelle...
-
Avis 20192144
Mairie de Seynes
Communication, dans le cadre du fonctionnement de la régie communale de chasse, des documents...
-
Avis 20192444
Comité national de la pêche professionnelle en eau douce de Loire-Atlantique (CONAPPED)
Communication de l'évolution chronologique des effectifs des pêcheurs professionnels du bassin...
-
Avis 20190408
Ministère de la Transition écologique et solidaire
Communication de l'avis du conseil national pour la protection de la nature concernant l'arrêté...
-
Avis 20190421
Préfecture de la région Pays de la Loire
Communication, par courriel, ou le cas échéant, par courrier postal, au format papier, des...