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Avis 20191295
Direction départementale des territoires et de la mer de la Gironde (DDTM 33)
Copie de la liste des 266 autorisations individuelles de pêche aux filets fixes sur l'estran...
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Avis 20191562
Direction départementale des territoires de la Haute-Vienne (DDT 87)
Copie, de préférence par courriel, des documents relatifs à l'organisation d'une battue...
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Avis 20192987
Office national de la chasse et de la faune sauvage (ONCFS)
Communication des éléments relatifs à l'identification d'un canidé ayant échappé à la vigilance...
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Avis 20193172
Préfecture de l'Yonne
Communication, de préférence par voie électronique, des documents suivants, relatifs à l’arrêté...
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Avis 20185848
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Nouvelle-Aquitaine (DREAL 33)
Communication des documents relatifs aux sessions plénières du comité de gestion des poissons...
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Avis 20195332
Mairie de Villeneuve-les-Bordes
Communication, par courriel, à ses frais, de la copie des documents suivants :
1) l'arrêté du...
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Avis 20195438
Fédération départementale des Chasseurs du Doubs (FDC 25)
Communication, par consultation de l’application web départementale et attribution d'un accès...
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Avis 20193291
Direction départementale des territoires de la Haute-Vienne (DDT 87)
Communication, de préférence par télécopie ou par mail, ou, à défaut, par voie postale, du...
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Avis 20193646
Direction départementale des territoires de la Haute-Vienne (DDT 87)
Communication, en priorité, par télécopie ou courrier électronique, ou, à défaut, par courrier,...
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Avis 20193857
Préfecture des Côtes-d'Armor
Communication de la copie des documents relatifs à l'X, domiciliée X :
1) le contrat conclu en...
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Avis 20194096
Direction de la mer Sud Océan Indien (Réunion et Îles Éparses) (DM)
Communication de la copie des documents suivants, à la suite des rejets en mer de centaines de...
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Avis 20194294
Association communale de chasse agréée (ACCA) de Saint-Laurent de la Salanque
Communication, sur support informatique, ou à défaut, au format papier, avec indication...
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Avis 20194534
Direction départementale des territoires de la Haute-Savoie (DDT 74)
Communication des documents relatifs à l'association communale de chasse agréée (ACCA) de...
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Avis 20194588
Direction départementale des territoires de l'Yonne (DDT 89)
Communication, par voie électronique ou, à défaut, par voie postale, à la suite d'une première...
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Avis 20195779
Préfecture d'Ille-et-Vilaine
Communication de la copie des documents relatifs à l'X domiciliée au X :
1) le contrat conclu en...
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Avis 20194176
Préfecture du Pas-de-Calais
Communication des documents suivants, à la suite d'un transfert de récépissé de hutte de chasse...
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Avis 20201883
Direction départementale des territoires de la Haute-Savoie (DDT 74)
Communication du procès-verbal de l'assemblée générale extraordinaire du 28 juillet 2016 de...
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Avis 20196063
Mairie de Saint-Georges-du-Bois
Communication, par voie électronique de la copie des documents suivants :
1) l'arrêté de...
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Avis 20200113
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Communication de la copie du bail de chasse du domaine public maritime en cours et des...
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Avis 20201196
Préfecture de la Creuse
Communication des documents relatifs à l'arrêté n° 23-2019-12-27-002 du 23 décembre 2019 fixant...