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Avis 20154670
Ministère de l'intérieur
Copie des documents suivants à la suite du rejet de la candidature de ses clients, gardiens de...
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Avis 20154671
Ministère de l'intérieur
Copie des documents suivants à la suite du rejet de la candidature de son client, gardien de la...
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Avis 20154672
Ministère de l'intérieur
Copie des documents suivants à la suite du rejet de la candidature de sa cliente, gardien de la...
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Avis 20154673
Ministère de l'intérieur
Copie des documents suivants à la suite du rejet de la candidature de son client, gardien de la...
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Avis 20154743
Mairie de Léon
Communication des documents suivants relatifs au plan d'occupation des sols (POS), et plus...
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Avis 20154793
Mairie de Ploërmel
Communication, par courrier électronique, des documents suivants relatifs au système de...
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Avis 20154938
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement d'Alsace (DREAL 67)
Communication du rapport le concernant rédigé par le responsable de contrôle des transports...
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Avis 20154961
Mairie de La Ciotat
Copie des dossiers de diagnostic technique relatifs aux quinze logements de fonction.
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Avis 20150872
RATP
Communication des documents suivants :
1) les données actualisées de l'étude des causes de décès...
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Avis 20150892
Communauté de commune du Sartenais Valinco
Copie du contrat d'affermage de l'eau et de l'assainissement pour la période du 1er janvier 2015...
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Avis 20151032
Conseil départemental du Tarn
Copie des documents suivants relatifs à la délibération 3/05 du 12 décembre 2014 :
1) les deux...
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Avis 20151362
Agence régionale de santé du Nord-Pas-de-Calais (ARS 59 - Pôle)
Copie des documents suivants se rapportant au renouvellement d'autorisations d'activité de soins...
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Avis 20151418
Conseil départemental de l'Allier
Communication des documents suivants relatifs à l'information préoccupante concernant sa fille X...
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Avis 20151545
Mairie de Mimet
Consultation des documents suivants :
1) le registre des délibérations ;
2) la décision de...
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Avis 20151592
Mairie de Vieux-Vy-sur-Couesnon
Envoi par courriel d'une copie des documents suivants :
1) le règlement du centre communal...
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Avis 20151668
Premier ministre
Communication de la lettre d'octobre 2014 relative à la procédure d'évaluation professionnelle...
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Avis 20151684
Mairie de Hambach
Copie, de préférence sur CD-ROM au format PDF, de l'intégralité du dossier relatif à la...
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Avis 20151687
Communauté de communes de l'Île de Ré
Copie, par envoi postal, des documents suivants :
1) le rapport sur le prix et la qualité du...
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Avis 20145115
Mairie de Pornichet
Copie de documents concernant le règlement local de publicité de la commune adopté en conseil...
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Avis 20150007
Mairie de Binic
Copie, sur cédérom, des documents suivants concernant la station d'épuration des eaux usées,...