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Avis 20193191
Direction régionale de l'alimentation de l'agriculture et de la forêt de Nouvelle-Aquitaine - site de Bordeaux (DRAAF 33)
Communication de son dossier administratif complet comprenant les avis sur ses demandes de...
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Avis 20193439
Rectorat de l'académie de Versailles (AC 78)
Communication du procès verbal de la Commission Administrative Paritaire Académique (CAPA) du 23...
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Avis 20193564
Ministère de l'Intérieur
Communication d'une copie de l'arrêté de détachement actuellement en vigueur de Monsieur X...
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Avis 20194180
Ministère de l'Intérieur
Communication, par mail, des documents suivants :
1) l’avis de la commission administrative...
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Avis 20194830
Mairie de Carqueiranne
Communication de la copie des avis concernant sa cliente, qui fait l'objet d'une suspension à...
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Avis 20195101
Service départemental d'incendie et de secours de la Seine-Maritime (SDIS 76)
Communication de ses plannings de travail pour la période courant de janvier 2015 au 15 septembre 2019.
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Avis 20185590
Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Communication des documents suivants :
1) l'ensemble des correspondances (lettres, mails)...
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Avis 20185919
Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Communication du ou des documents l'affectant à la direction départementale des territoires et...
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Avis 20185953
Ministère de l'Intérieur
Communication des documents suivants, sous tout support (papier ou dématérialisé) et par toute...
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Avis 20186270
Centre hospitalier universitaire de Saint-Etienne
Communication des documents suivants :
1) concernant sa cliente pour la période courant sur les...
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Avis 20190115
Centre Hospitalier Aunay-Bayeux
Communication de la décision individuelle portant avancement d’échelon le concernant prise en...
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Avis 20190262
Université de Limoges
Communication, par envoi postal ou par courrier électronique, des documents suivants le...
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Avis 20184536
Centre hospitalier Maurice Despinoy de Fort-de-France
Communication des documents suivants, relatifs à Monsieur X :
1) l'avis de vacance du poste de...
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Avis 20195408
Centre hospitalier régional et universitaire de Brest (CHRU)
Communication de la copîe du procès verbal de la CAPL n° 6 de 2017 concernant les passages de...
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Avis 20195413
Communauté de communes Ambert Livradois Forez
Copie des documents suivants :
1) les arrêtés supprimant la NBI et les fonctions de chef de...
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Avis 20195422
La Poste
Copie d'un EDART retraçant sa carrière depuis son entrée au sein du Groupe La Poste jusqu'à son...
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Avis 20195432
Mairie de Roubaix
Copie des documents suivants :
1) l'acte de recrutement de Monsieur X ;
2) la fiche de poste de...
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Avis 20195451
Etablissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes Paul Gache (EHPAD 30)
1) copie de la décision officielle de l'agence régionale de santé ayant installé la directrice...
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Avis 20195459
Direction académique des services départementaux de l'éducation nationale des Bouches-du-Rhône (DSDEN 13)
Copie de l'enquête administrative, engagée auprès des enseignants ayant travaillé avec son...
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Avis 20195470
Préfecture des Hautes-Alpes
Copie du courrier adressé au maire de la ville de Gap demandant le retrait de l'arrêté du 12...