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Avis 20182291
Communauté d'agglomération Ventoux-Comtat Venaissin (COVE)
Communication, par courrier électronique et par publication en ligne sur le site internet de la...
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Avis 20182587
Conseil départemental des Pyrénées-Atlantiques (CD 66)
Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants :
1) les conventions et...
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Avis 20181549
Syndicat mixte d'électricité de la Guadeloupe (SYMEG)
Copie des documents suivants :
1) le schéma directeur d'enfouissement coordonné des réseaux...
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Avis 20182032
Mairie du Touquet-Paris-Plage
Copie, sur support papier ou cédérom, des documents suivants relatifs au projet de construction...
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Avis 20184094
Conseil départemental de la Réunion
Copie intégrale, sous format numérique, de la convention signée avec la commune de Saint-André...
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Avis 20184456
Communauté de communes du Lac d’Aiguebelette
Copie, en sa qualité de conseillère communautaire, par courrier électronique, des documents...
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Avis 20134817
Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
Communication des documents ayant servi de base de calcul au complément de rémunération dit «...
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Avis 20141710
Mairie de Langeais
Communication des factures relatives à la convention portant sur une mission d'assistance pour...
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Avis 20141781
Mairie de Carqueiranne
Communication, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut, par consultation sur...
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Avis 20141880
Conseil général des Hautes-Pyrénées
Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants concernant le Laboratoire...
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Avis 20142231
Communauté de communes Tarn et Dadou
Copie des documents suivants :
1) le procès-verbal de réception des travaux, ses annexes, les...
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Avis 20142559
Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Communication du bordereau des prix unitaires concernant la protection pare-blocs des têtes de...
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Avis 20142572
Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Copie, par voie numérique, des documents suivants :
1) la convention passée le 10 janvier 1992...
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Avis 20142619
Mairie de Contes
Copie des documents suivants :
1) la délibération du conseil municipal approuvant la conclusion...
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Avis 20140833
Mairie de Villardonnel
Copie, de préférence sur support papier ou sur cédérom, et non par délivrance sur place, des...
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Avis 20141055
Mairie d'Hirson
Communication des documents suivants relatifs au marché public ou à la convention portant sur...
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Avis 20141102
Mairie de Bourgoin-Jallieu
Communication des documents suivants relatifs à la convention portant sur une mission...
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Avis 20141118
Direction départementale des territoires et de la mer de la Gironde (DDTM 33)
Communication d'une copie de la totalité des contrats de concession de cultures marines détenus...
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Avis 20141247
Mairie de Mions
Communication des documents suivants relatifs au marché public ou à la convention portant sur...
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Avis 20140071
Mairie de Montigny-les-Cormeilles
Communication des documents suivants relatifs au marché public ou à la convention portant sur...