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Avis 20133375
Fédération française des échecs (FFE)
Copie des documents suivants :
1) le courrier du Président de la fédération française des...
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Avis 20133529
Rectorat de l'académie de Lille
Communication d'une copie des documents suivants :
1) la liste des établissements...
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Avis 20133674
Conservatoire national des arts et métiers (CNAM 75 - Siège)
Communication d'une copie des documents suivants relatifs à la séance du conseil...
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Avis 20133785
Université catholique de l'Ouest (UCO)
Communication par délivrance de copies, et non consultation sur place, des documents suivants...
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Avis 20132050
Conseil supérieur de l'audiovisuel (CSA)
Copie, en sa qualité de conseiller régional, de l'intégralité des correspondances échangées...
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Avis 20132640
Rectorat de l'académie de Limoges
Communication, de préférence par courrier électronique, d'une copie des documents suivants : 1)...
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Avis 20132644
Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Copie des statuts de l'École des hautes études en santé publique (EHESP) et de son laboratoire...
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Avis 20132697
Association nationale de la recherche et de la technologie (ANRT)
Communication d'une copie de la décision portant rejet de la demande de financement de thèse...
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Avis 20132753
Conseil supérieur de l'audiovisuel (CSA)
Communication des recommandations relatives à la mention des réseaux sociaux dans les programmes...
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Avis 20132907
Agence pour l'enseignement français à l'étranger (AEFE)
Communication, de préférence par courrier électronique, d'une copie de la dernière délibération...
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Avis 20133974
Centre national du livre (CNL)
Copie des document suivants relatifs à l’attribution d’une aide à l’intraduction aux éditions de...
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Avis 20134208
Service départemental de l'Architecture et du Patrimoine des Hautes-Pyrénées (SDAP 65)
Copie du rapport de visite de la tour du Moulin ou de la Coustète à Lourdes.
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Avis 20134239
Ministère de la culture et de la communication
Communication d'une copie de la décision qui aurait été prise de ne pas inscrire la corrida à...
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Avis 20134254
Ministère de la culture et de la communication
Copie des documents suivants concernant la tour du Moulin ou de la Coustète à Lourdes :
1) le...
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Avis 20134313
Ecole nationale des Chartes
Copie des documents suivants se rapportant aux épreuves d'histoire contemporaine, d'histoire...
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Avis 20134428
Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Pas-de-Calais (DSDEN 62)
Communication d'une copie des documents suivants mentionnés dans le courrier en date du 12 juin...
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Avis 20130570
Université de Strasbourg
Communication du relevé des notes qu'elle a obtenues aux différentes épreuves conduisant à la...
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Avis 20131020
Université de Bourgogne
Communication d'une copie des documents suivants relatifs à la nomination des membres de la...
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Avis 20131056
Cité scolaire Jean de La Fontaine
Copie des documents suivants :
1) les comptes financiers depuis cinq ans ;
2) les...
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Avis 20071052
président de la FFKDA (fédération française de Karaté et disciplines associées)
- copie des documents financiers et justificatifs de la comptabilité présentée lors de...