-
Avis 20163952
Mairie d'Albiez-Montrond
Communication des documents suivants :
1) le dossier « unité touristique nouvelle » (UTN) ;
2)...
-
Avis 20170507
Société Oc'Via Construction
Copie de l'ensemble des rapports établis par Monsieur X, expert missionné par la société OC'VIA,...
-
Avis 20162949
SNCF
Copie d'éléments relatifs à la ligne ferroviaire Perpignan-Cerbère-Port-Bou pour les trois...
-
Avis 20151337
Syndicat des transports d'Ile-de-France (STIF)
Communication des documents suivants :
1) mentionnés dans la délibération n°2014/506 du 10...
-
Avis 20153328
Syndicat des transports d'Ile-de-France (STIF)
Communication d'une copie de l'intégralité de la convention tripartite conclue entre le Syndicat...
-
Avis 20154141
Communauté d'agglomération du pays d'Aix-en-Provence (CPA)
Communication de l'intégralité de la délégation de service public de transports en commun...
-
Avis 20154447
SNCF Réseau
Communication des documents suivants concernant le contrat de concession portant sur la...
-
Avis 20144490
Conseil général de la Corse-du-Sud
Communication des documents suivants concernant chacun des 9 lots du marché public ayant pour...
-
Avis 20174742
SNCF
Copie, par courrier électronique, des documents suivants relatifs a la mise en place d'un...
-
Avis 20175027
SNCF
Copie, par courrier électronique, des documents suivants, relatifs aux travaux de maintenance...
-
Avis 20175084
Communauté d'agglomération Nîmes Métropole
Communication, en leur qualité de conseillers communautaires, des résultats de l'audit comptable...
-
Avis 20182295
Collectivité territoriale de Martinique
Copie, par envoi postal ou par courrier électronique, des documents suivants :
1) le...
-
Avis 20134676
Régie départementale des transports du Jura
Communication, par courriel, d'une copie des procès-verbaux des réunions du conseil...
-
Conseil 20143047
Communauté d'agglomération du Grand Auch
Caractère communicable, à un candidat évincé, des annexes du contrat de délégation de service...
-
Avis 20132463
Communauté urbaine de Strasbourg
Communication des éléments suivants, concernant le projet de construction d'une ligne de tramway...
-
Avis 20131408
Mairie de Strasbourg
Communication des éléments suivants, concernant le projet de construction d'une ligne de tramway...
-
Avis 20193348
Préfecture de la Sarthe
Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants :
1) le contrat de...