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Avis 20173425
Mairie de Versailles
Copie des documents suivants :
1) les délibérations relatives aux postes vacants ou permanents...
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Avis 20134578
Mairie de Nogent-sur-Oise
Copie des documents suivants concernant les services et les agents de la police municipale de la...
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Avis 20142294
Agence pour l'enseignement français à l'étranger (AEFE)
Copie des documents suivants :
1) le rapport de Monsieur XXX XXX concernant les difficultés de...
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Avis 20142325
Mairie de Roquebrune-sur-Argens
Copie des documents suivants :
1) le précédent règlement intérieur du conseil municipal ;
2)...
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Avis 20142523
Mairie de Villeneuve-lès-Maguelone
Copie des éléments suivants :
1) la liste du personnel de la commune avec les noms, prénoms,...
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Avis 20142611
Mairie de Montauban
Copie des documents suivants :
1) la délibération créant un poste d'attaché principal à temps...
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Avis 20143429
Ministère de l'intérieur
Communication des documents suivants :
1) ses fiches individuelles mensuelles (FIM) de 2005 à...
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Avis 20131927
Mairie de Mulhouse
Communication des documents concernant Monsieur XXX XXX :
1) l'ensemble de ses arrêtés de...
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Avis 20132606
Mairie de Freyming-Merlebach
Communication des contrats de travail de Monsieur XXX XXX depuis 2003.
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Avis 20134162
Mairie de Noyelles-lez-Seclin
Copie des documents suivants :
1) le bilan social ;
2) le tableau des effectifs.
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Avis 20125111
Mairie de Mas-Cabardès
Communication des documents suivants :
1) concernant Madame XXX XXX, secrétaire de mairie :
a)...
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Avis 20130042
Ministère de la justice
Communication des documents suivants détenus par la direction de la maison d'arrêt de Pau :
1)...
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Avis 20131564
Conseil régional de Provence-Alpes-Côte-d'Azur
Communication des listes des personnels suivantes :
1) la liste nominative des personnels sous...
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Avis 20182569
Mairie de Sainte-Rose (Guadeloupe)
Communication des documents concernant Monsieur X :
1) le nouveau contrat d'embauche ;
2) la...
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Avis 20180065
Communauté d'agglomération « Coeur d'Essonne Agglomération »
Communication, de préférence par courrier électronique, sur support informatique de type clé USB...
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Avis 20180466
Bordeaux Métropole
Communication des documents suivants relatifs aux agents non titulaires employés au sein de la...
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Avis 20192635
Mairie de Montmagny
Communication de la copie des documents suivants :
1) le bilan social 2016 et 2018 ;
2) le...
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Avis 20194283
Mairie de Montmagny
Communication, par courrier électronique, ou à défaut, par courrier postal, des documents...
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Avis 20195473
Groupe hospitalier Carnelle Portes de l'Oise (GHCPO)
Communication de la liste de tous les agents en contrat à durée déterminée en poste pour les...
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Avis 20204164
Conseil départemental de la Guadeloupe
Copie des contrats ou arrêtés des adjoints administratifs ayant occupé les postes déclarés...