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Avis 20184071
Syndicat mixte de l’Avant Pays Savoyard
Communication des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet la fourniture,...
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Avis 20184210
Mairie de Puilboreau
Communication des documents suivants concernant le contrat de concession ayant pour objet...
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Avis 20185067
Communauté de communes Corbières Salanque Méditerranée
Copie des documents suivants concernant le contrat d'occupation du domaine public pour...
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Avis 20185127
Port autonome de la Nouvelle-Calédonie
Communication de l’ensemble des documents contractuels (de l’avis d’appel à la concurrence à la...
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Avis 20185158
Syndicat mixte de traitement des déchets du Nord et de l'Est de la Réunion (SYDNE)
Copie, par voie électronique, du contrat de tri et de valorisation de déchets ménagers conclu...
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Avis 20183646
Syndicat intercommunal pour l’aménagement hydraulique des vallées du Croult et du Petit Rosne (SIAH)
Copie, par courrier électronique ou sur support informatique, des documents suivants :
1) les...
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Avis 20190489
Société d'aménagement foncier et d'établissement rural de la Corse (SAFER 20)
Copie des décisions motivées relatives à la rétrocession de parcelles de terre sur lesquelles la...
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Avis 20190503
Communauté de communes Causses et Vallée de la Dordogne
Copie, par courrier électronique, ou, à défaut, par envoi postal, des documents suivants...
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Avis 20190709
Mairie de Luc-sur-Mer
Communication des documents suivants concernant la signature avec un office notarial d'un mandat...
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Avis 20191315
Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
Copie des documents suivants concernant le lot n° 2 « Azote liquide » du marché public ayant...
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Avis 20191439
Office national d'information sur les enseignements et les professions (ONISEP)
Communication des documents suivants concernant le marché public attribué sous la référence...
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Avis 20191461
Conseil régional d'Occitanie
Communication, par voie électronique, des documents relatifs à l'exécution du marché public de...
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Avis 20192303
ENEDIS (ex-ERDF)
Communication, par voie postale, du bon d'intervention avec indication de la marque et des...
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Avis 20192562
Mairie de Clamart
Copie des documents suivants concernant des prestations réalisées par des sociétés relevant du...
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Avis 20192661
Mairie de Mazingarbe
Communication par voie électronique ou copie des documents suivants :
1) les contrats, devis et...
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Avis 20192726
Syndicat Mixte Ouvert Provence-Alpes-Côte-d'Azur Très Haut Débit - SMO PACA THD
Communication des documents suivants relatifs à l'attribution d'une convention de service public...
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Avis 20193053
Syndicat mixte Dorsal
Copie, par courrier électronique ou sur cédérom, des documents suivants concernant le marché...
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Avis 20193714
Mairie de Gratentour
Copie, par courrier électronique ou par envoi postal, des documents suivants concernant le...
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Avis 20195462
Thonon Agglomération
Copie du contrat de mobiliers urbains passé en 2013 par le Syndicat intercommunal des bus de...
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Avis 20193325
Communauté d'agglomération du Grand Verdun
Communication des documents suivants concernant le marché public portant sur l’étude préalable à...