-
Avis 20124916
Mairie de Castellane
Copie des documents suivants :
1) les quatre derniers rapports annuels sur le prix et la...
-
Avis 20130036
Mairie de Jeu-les-Bois
Communication des éléments suivants :
1) le plan du réseau des eaux usées et du réseau des eaux...
-
Avis 20124035
Mairie de Chevenoz
Copie des documents suivants :
1) l'arrêté déclarant d'utilité publique le projet de réseau...
-
Avis 20184338
Préfecture de la Loire-Atlantique
Communication de l'intégralité des documents administratifs suivants, concernant le dépassement...
-
Avis 20180006
Agence régionale de santé Auvergne Rhône-Alpes (Direction générale)
Communication par courriel ou téléchargement ou sur cédérom, des éléments suivants :
I) au...
-
Avis 20180009
Agence régionale de santé des Hauts-de-France (ARS 59-Direction générale)
Communication par courriel ou téléchargement ou sur cédérom, des éléments suivants :
I) au...
-
Avis 20180473
Compagnie des Eaux de Royan - CER
Communication, par courrier électronique, des bilans de l'année 2017 relatifs à la gestion des...
-
Avis 20185401
Direction départementale des territoires de Vaucluse (DDT 84)
Communication, sous forme électronique, des documents relatifs à l'étude du fonctionnement...
-
Avis 20185433
VEOLIA Eau d'Ile-de-France
Communication de toutes les informations relatives au sinistre survenu en décembre 2010 au...
-
Avis 20190062
Service de l'assainissement Marseille Métropole (SERAMM)
Communication, de préférence par voie électronique, des documents suivants relatifs à la rue...
-
Avis 20191421
Communauté de communes Auray Quiberon Terre Atlantique
Copie du compte rendu ou procès-verbal de l'assemblée délibérante mentionnant explicitement le...
-
Avis 20185963
Direction départementale des territoires de la Moselle (DDT 57)
Communication, de préférence, par voie électronique, des documents et informations suivants :
1)...
-
Avis 20194528
Communauté de communes Corbières Salanque Méditerranée
Communication des documents relatifs à l'étude de transfert de compétences eau et assainissement...
-
Avis 20193695
Préfecture des Vosges
Communication des documents suivants :
1) les volumes embouteillés par X dans les gîtes A et B,...
-
Avis 20195699
Communauté de communes Corbières Salanque Méditerranée
Communication des documents relatifs à l'étude de transfert de compétences eau et assainissement...
-
Avis 20195712
Communauté d'agglomération Nîmes Métropole
Communication de la copie du rapport relatif à l'installation d'assainissement individuel de ses...
-
Avis 20195829
Communauté de communes Corbières Salanque Méditerranée
Communication des documents relatifs à l'étude de transfert de compétences eau et assainissement...
-
Avis 20200161
Nantes Métropole
Communication, par courriel ou à défaut par voie postale ou sur un CD-Rom ou une clé USB, de la...
-
Avis 20200568
Métropole européenne de Lille (MEL)
Communication du schéma de distribution d'eau potable visé à l'article L2224-7-1 du code général...
-
Avis 20210932
Mairie de Paizay-Naudouin-Embourie
Communication, par courriel, à la suite de l’abandon de l’assainissement collectif sur le...