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Avis 20144498
Direction départementale des territoires et de la mer des Bouches-du-Rhône (DDTM 13)
Copie de documents concernant le plan de prévention des risques inondation (PPRI) applicable à...
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Avis 20144854
Préfecture du Gard
Copie des documents suivants :
1) les justificatifs démontrant que l’intégralité des mesures de...
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Avis 20143690
Mairie des Avanchers-Valmorel
Communication d'une copie du plan d'exposition aux risques (PER) applicable entre 1995 et 2007...
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Avis 20144057
Préfecture du Pas-de-Calais
Copie des documents suivants relatifs à l'autorisation spéciale délivrée à la commune de...
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Avis 20144067
Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Copie des documents suivants relatifs à l'autorisation spéciale délivrée à la commune de...
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Avis 20144084
Ministère de l'intérieur
Copie de documents concernant le rejet d'une demande de reconnaissance de l'état de catastrophe...
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Avis 20183854
Province Sud de Nouvelle-Calédonie
Copie de l'étude hydraulique relative à la rivière de La Coulée (Mont-Dore), réalisée par la...
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Avis 20184327
Grand Paris Aménagement
Communication de l’étude que la SAFER a réalisé pour l’EPA Plaine de France en 2013, intitulée...
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Avis 20184375
Mairie de La Roche-sur-Yon
Communication des analyses effectuées sur les sols et l'eau des jardins familiaux du quartier de...
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Avis 20183525
Préfecture de l'Ain
Communication, par voie électronique ou sur CD-ROM, des documents suivants, concernant :
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Avis 20175320
Préfecture de Vaucluse
Communication, de préférence sous format électronique des documents qui ont participé à...
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Avis 20175391
Préfecture du Pas-de-Calais
Copie de l'étude d'impact environnementale préalable à l'avis favorable rendu à la suite de la...
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Avis 20175553
Direction départementale des territoires de l'Ardèche (DDT 07)
Communication, de préférence par courrier électronique, de documents et informations relatifs à...
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Avis 20180689
Métropole Rouen Normandie
Copie de documents relatifs aux orages du 13 août 2015 et du 15 août 2017 qui se sont abattus...
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Avis 20180784
Direction départementale des territoires et de la mer des Bouches-du-Rhône (DDTM 13)
Copie, par voie dématérialisée, de l'ensemble des études hydrauliques, notamment les rapports...
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Avis 20181036
Direction départementale des territoires de l'Isère (DDT 38)
Communication des documents suivants fondée sur l'absence de justification d'un classement de...
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Avis 20181100
Préfecture des Alpes-Maritimes
Copie du plan guide d'aménagement et de gestion durable concernant le secteur de la Brague à Antibes.
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Avis 20181101
Mairie d'Antibes-Juan-les-Pins
Copie du plan guide d'aménagement et de gestion durable concernant le secteur de la Brague à Antibes.
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Avis 20181183
Mairie de Crolles
Communication de l'intégralité des documents échangés entre la commune, le service Restauration...
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Avis 20181263
Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (ANDRA)
Copie de documents relatifs à l'accident mortel survenu le 26 janvier 2016 dans les galeries du...