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Avis 20171892
Préfecture de la Seine-Saint-Denis
Communication, par voie électronique ou par voie postale, des documents suivants :
1) la...
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Avis 20171939
Mairie de Thorens-Glières
Copie des documents suivants :
1) l'arrêté du 7 janvier 2016 portant délégation au bénéfice de...
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Avis 20172074
Mairie de Carpentras
Communication, sous format électronique, des documents suivants :
1) relatifs à la taxe locale...
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Avis 20170103
Mairie de Fréjus
Copie des arrêtés municipaux donnant autorisation d'affichage de panneaux publicitaires et de...
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Avis 20170349
Mairie de La Mézière
Copie par voie postale des documents suivants :
1) l'arrêté fixant les limites de...
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Avis 20153542
Mairie de Saint-Denis
Communication d'une copie de l'arrêté du maire de Saint-Denis déterminant les emplacements...
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Avis 20154351
Mairie de Sainte-Eulalie-d'Olt
Communication des documents suivants :
1) les déclarations préalables de travaux relatives à la...
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Avis 20175719
Mairie de Bédarrides
Mise en ligne du règlement local de publicité en vigueur sur le territoire de la commune, ainsi...
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Avis 20181086
Préfecture de la Somme
Copie de l'ensemble des déclarations préalables pour l'installation, le remplacement ou la...
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Avis 20174410
Mairie de Sarrians
Communication de l'information concernant l'existence d'un règlement local de publicité au sein...
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Avis 20174953
Mairie de Fort-de-France
Copie des documents relatifs à l'élaboration du projet de règlement local de publicité, approuvé...
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Avis 20181938
Préfecture de la Côte-d'Or
Copie de l'ensemble des déclarations préalables pour l'installation, le remplacement ou la...
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Avis 20181939
Préfecture de la Gironde
Copie de l'ensemble des déclarations préalables pour l'installation, le remplacement ou la...
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Avis 20173118
Préfecture de la Haute-Corse
Copie des documents suivants :
1) les demandes d'autorisation préalable pour l'installation de...
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Avis 20185545
Mairie de Fort-de-France
Communication de toutes les déclarations préalables adressées par les opérateurs de publicité...
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Avis 20190770
Mairie de Montagnac-Montpezat
1) communication, sous format papier, des documents suivants :
a) toutes les notes d'honoraires...
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Avis 20193419
Mairie du Lamentin (Martinique)
Communication des documents suivants, relatifs à des dispositifs publicitaires opposés à sa...
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Avis 20201111
Direction départementale des territoires de l'Isère (DDT 38)
Communication des documents suivants :
1) le rapport de présentation du projet de règlement...
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Avis 20200775
Mairie de Coudekerque-Branche
Communication des documents suivants :
1) la copie de l’autorisation d’implantation d’enseignes...
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Avis 20212089
Mairie de Pessac
Communication des demandes d’autorisation préalables déposées par les exploitants des...