-
Avis 20211828
Thonon Agglomération
Communication, sur CD-rom, par voie postale, des documents suivants :
1) l'intégralité du...
-
Avis 20204963
Mairie de Sainte-Soulle
Communication, à la suite d'une première transmission, de la copie des documents relatifs à...
-
Avis 20203605
Mairie de Saint-Etienne-de-Saint-Geoirs
Communication des documents relatifs au projet de méthanisation avec épandage sur les communes...
-
Avis 20203637
Mairie de Drémil-Lafage
Communication, à la fois par voie électronique et par voie postale, des documents suivants :
1)...
-
Avis 20201563
Mairie de Montauban-de-Bretagne
Communication, préférence en version numérique, des documents suivants :
1) les documents...
-
Avis 20195361
Mairie de Strasbourg
A. - copie, le cas échéant, consultation, des documents suivants :
1) les autorisations de...
-
Avis 20195499
Mairie de Megève
Communication, dans le cadre d’un recours gracieux à l’encontre du permis de construire délivré...
-
Avis 20194623
Mairie de Salses-le-Château
Communication, sur le CD-rom fourni, de la copie complète du POS précédent l'actuel PLU dans sa...
-
Avis 20194667
Mairie d'Elne
Communication de la copie des documents relatifs au camping « La Mignane » :
1) les permis de...
-
Avis 20195003
Mairie de Sérignan
Communication des documents suivants :
1) l'arrêté de permis de construire n° X en date du 12...
-
Avis 20195013
Communauté de communes de Millau Grands Causses
Copie, par envoi postal, sur clef USB ou sur CD-ROM, de l'intégralité du Plan local d'urbanisme...
-
Avis 20195017
Mairie de Cons-la-Grandville
Copie, sous format électronique, des documents suivants concernant la procédure d'alignement en...
-
Avis 20200145
Mairie de Varennes-les-Narcy
Copie, par courrier électronique ou par envoi postal, de l'intégralité du PLU de la commune avec...
-
Avis 20201050
Mairie de la Forteresse
Communication, par courrier électronique, ou par WeTransfer ou autres modes de transmission de...
-
Avis 20193480
Mairie d'Aubais
Communication, sur support électronique (CD Rom ou USB) à leurs frais ou par consultation sur...
-
Avis 20192308
Mairie de La Thieuloye
Communication des documents suivants :
1) dans sa totalité et sans page manquante, le permis de...
-
Avis 20191788
Mairie d'Ozoir-la-Ferrière
Communication, par courrier électronique ou par téléchargement, de l'intégralité du dossier du...
-
Avis 20192134
Mairie de Copponex
Communication, par voie électronique, des documents suivants, relatifs au plan local d'urbanisme...
-
Avis 20193100
Mairie de Veigné
Communication, dans le cadre du dossier d'enquête publique du PLU qui s'est déroulée du 17 juin...
-
Avis 20193619
Mairie de Dormelles
Copie des documents suivants, dans le cadre de la finalisation du projet de sa cliente sur ses...