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Avis 20232786
Centre national d'enseignement à distance (CNED)
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Conseil 20227175
Mairie de Mallemoisson
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Avis 20225342
Mairie de Savigny-sur-Orge
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Avis 20225061
Maison départementale des personnes handicapées de la Guadeloupe (MDPH 971)
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Avis 20223033
Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF)
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Avis 20222014
Mairie de Marly-la-Ville
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Avis 20221223
Mairie de Bagnolet
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Avis 20217067
Ministère des armées et des anciens combattants
Communication de la copie des documents suivants :
1) par voie d’affichage et/ou par diffusion...
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Avis 20216111
Mairie de Longperrier
Communication, pour sa cliente qui a été placée en disponibilité d’office pour raison de santé,...
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Avis 20214785
Conseil régional d'Ile-de-France
Communication, de préférence par voie électronique, des documents suivants, occultés, le cas...
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Avis 20214407
Conseil régional d'Ile-de-France
Communication, par voie électronique, des documents suivants, relatifs à Monsieur X, directeur...
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Avis 20212385
Communauté d'agglomération La Riviera du Levant
Copie, à ses frais, aux tarifs fixés par la délibération du conseil communautaire, à joindre...
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Avis 20204530
Mairie du Pradet
Communication des documents suivants :
1) la liste nominative des agents qui ont perçu la prime...
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Avis 20200133
Mairie de Hagetmau
Copie, au format papier adressée au représentant local, Monsieur X ou par voie électronique à...
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Avis 20192815
Mairie de Paris
Communication, par courriel ou courrier, des documents concernant son client :
1) le ou les...
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Avis 20192635
Mairie de Montmagny
Communication de la copie des documents suivants :
1) le bilan social 2016 et 2018 ;
2) le...
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Avis 20181994
Ministère de la Transition écologique et solidaire
Copie des documents suivants, relatifs à tous les adjoints aux chefs d'unité «...
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Avis 20180237
Agence France Presse - AFP
Communication du document, relatif à la rémunération du président-directeur général de l'Agence,...
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Avis 20171334
Mairie de Quimper
Communication par courriel et sans frais des documents suivants :
1) concernant les fonctions de...
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Avis 20172627
Communauté d'agglomération Quimper Bretagne Occidentale
Communication par courriel et sans frais des documents suivants :
1) concernant les fonctions de...