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Enseignement Culture Loisirs Sans objet/Communiqué

Avis 20164564
Fédération française de karaté et disciplines associées (FFKDA)

Copie des documents administratifs suivants relatifs à la 2ème procédure disciplinaire engagée...

01/12/2016 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Enseignement Culture Loisirs / Sport Fédérations sportives
Avis 20164598
Rectorat de l'académie de Bordeaux (AC 33)

Communication de son certificat d'aptitude professionnelle de gestion des déchets et propreté...

01/12/2016 Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Scolaire Examen et concours
Avis 20164967
Université Paris V René-Descartes

Communication du rapport de soutenance de la thèse de doctorat intitulée « Des compétences...

15/12/2016 Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur Examen et concours
Avis 20164162
Président de la communauté d'universités et établissements Sorbonne Universités (COMUE)

Copie, en sa qualité de membre du conseil d'administration de l'université Paris VI-UPMC, des...

20/10/2016 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Favorable Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur Etablissement supérieur
Avis 20164370
Cité scolaire Marie Curie

Communication des procès-verbaux des séances des conseils d'administrations du collège et du...

17/11/2016 Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Scolaire Institution scolaire
Avis 20171680
Ministère de l'éducation nationale

Communication du cahier des charges et du code source de la procédure d'affectation des élèves...

06/07/2017 Sans objet/Communiqué Favorable Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Scolaire Institution scolaire
Avis 20171901
Mairie de Langlade

Communication des documents suivants, le fils de ses clients ayant eu un accident le 9 septembre...

14/12/2017 Favorable Favorable/Sauf vie privée Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf appréciation Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Scolaire Institution scolaire Accident
Avis 20171983
Premier ministre

Communication des documents suivants : 1) les décisions de labellisation d'une Initiative...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur
Avis 20172104
Ministère des Armées

Communication par dérogation aux délais fixés par l'article L213-2 du code du patrimoine, dans...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs / Archives Archives par dérogation
Avis 20165831
Ecole centrale de Lille

Communication de l'ensemble des documents relatifs à la procédure de recrutement par concours...

09/02/2017 Défavorable/Vie privée Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur Concours
Avis 20165868
Direction générale des patrimoines

Communication, par dérogation aux délais fixés par l'article L213-2 du code du patrimoine, dans...

09/03/2017 Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs / Archives Archives par dérogation Protection de l’enfance
Avis 20165902
Ministère des Armées

Communication, par dérogation aux délais fixés par l'article L213-2 du code du patrimoine, dans...

09/03/2017 Défavorable/Vie privée Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs / Archives Archives par dérogation
Avis 20170053
Université de Cergy-Pontoise

Communication des documents suivants : 1) le contrat pluriannuel de site de la COMUE Université...

23/03/2017 Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur Etablissement supérieur
Avis 20162683
Université Pierre et Marie Curie

Copies des conventions passées entre le centre de formation des apprentis de l'Université Pierre...

08/09/2016 Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Professionnel
Avis 20170322
Lycée Claude Nougaro de Caussade-Monteils

Communication de documents relatifs à la scolarité de son fils X, notamment : 1) la copie de son...

09/03/2017 Incompétence/Privé Favorable Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Scolaire Scolarité et examens
Avis 20170412
Université Paris-Dauphine

Communication de l'ensemble des documents administratifs, courriels et courriers, émis et...

06/04/2017 Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur
Avis 20170435
Direction des services départementaux de l'éducation nationale de la Mayenne (DSDEN 53)

Communication de la liste des aumôneries existantes dans les établissements publics du second...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Scolaire Institution scolaire
Avis 20170599
Université d'Aix-Marseille

Consultation de ses copies d'examen dans les matières suivantes du Master 2 Ressources Humaines,...

27/04/2017 Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur Examen et concours
Avis 20170651
Direction des services départementaux de l'éducation nationale de Paris (DSDEN 75)

Communication du plan d'action anti harcèlement du collège Modigliani, sis 1 rue de Cherbourg à...

06/04/2017 Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Scolaire Scolarité et examens Institution scolaire
Avis 20170681
Rectorat de l'académie d'Aix-Marseille (AC 13)

Communication des documents relatifs aux épreuves du diplôme supérieur de comptabilité et de...

06/04/2017 Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf secret Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur Examen et concours