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Avis 20180679
Mairie de Paris
Copie intégrale de l'acte de naissance de Madame X née le 23 septembre 1920 dans le 13ème...
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Avis 20180955
Faculté de médecine - Université de Lorraine - Nancy
Communication de la délibération de la faculté de médecine de Nancy du 21 décembre 2017 par...
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Avis 20180959
Université de Lyon
Copie, par voie électronique, des documents suivants, relatifs au dossier déposé auprès du jury...
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Avis 20181138
Université Grenoble Alpes
Communication du « diplôme d’université certificat d’études juridiques spécialisées » qu'elle a...
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Avis 20181177
Ecole nationale d'assurances (ENASS)
Communication des procès-verbaux réalisés par les membres du jury dans le cadre de ses épreuves...
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Avis 20181196
Direction des services départementaux de l'éducation nationale de la Seine-Maritime (DSDEN 76)
Communication des documents suivants :
1) l'avis émis par le comité technique spécial...
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Avis 20181407
Ecole élémentaire Léonard de Vinci de Moulins
Copie de tous les documents qu'il a signés pour sa fille, X, à la rentrée des classes en septembre 2017.
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Avis 20182272
Mairie de Paris
Copie, dans le cadre d'une procédure de divorce en cours, des dossiers d'inscription de ses...
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Avis 20182888
Mairie de Paris
Copie intégrale de l'acte de naissance d' X née le 16 mai 1937 dans le quatorzième...
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Avis 20182903
Mairie des Alluets-le-Roi
Copie intégrale de l'acte de naissance de Monsieur X né dans la commune le 28 février 1940.
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Avis 20183029
Mairie de Toulouse
Copie intégrale de l'acte de naissance de Monsieur X né dans la commune le 20 août 1940.
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Avis 20183197
Mairie de Badens
Copie intégrale de l'acte de naissance de Madame X née dans la commune le 12 avril 1940.
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Avis 20183256
Mairie de Paris
Copie intégrale de l'acte de naissance de Madame X née le 11 octobre 1914 dans le quinzième...
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Avis 20183482
Mairie d'Andouillé
Copie intégrale de l'acte de naissance de Madame X née dans la commune le 3 août 1926.
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Avis 20183644
Institut Universitaire de Technologie de Nancy-Charlemagne (IUT)
Communication des décisions administratives prises au sein de l’établissement, soit par le...
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Avis 20183705
Direction générale des patrimoines
Communication, par dérogation aux délais fixés par l'article L213-2 du code du patrimoine, dans...
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Avis 20181524
Lycée professionnel des métiers du bois et de l'habitat d'Aubin
Communication, de préférence par courrier électronique, du compte rendu du conseil de discipline...
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Avis 20181544
Université d'Aix-Marseille
Communication de l'extrait du procès-verbal des délibérations pour l'année 2016-2017 relatif à...
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Avis 20181553
Mairie de Besançon
Consultation des archives de l'association Le Pavé dans la Mare déposées aux archives...
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Avis 20181592
Mairie de Paris
Copie de tous ses certificats d'assiduité et de ses certificats de capacités pour les différents...