-
Avis 20210079
SNCF Voyageurs (anciennement SNCF Mobilités)
Copie, de préférence par voie dématérialisée, des documents suivants :
1) l'intégralité du...
-
Avis 20210083
Régie Ligne d'Azur
Communication du compte rendu de l’expérimentation entreprise entre la société Uber et l’EPIC...
-
Avis 20210190
Régie autonome de Port-Camargue
Communication, à ses frais, par courrier électronique ou à défaut par voie postale, à la suite...
-
Avis 20202386
RATP
Communication, de préférence par voie électronique, des documents suivants, relatifs :
1) à...
-
Avis 20203456
Autorité de contrôle des nuisances aéroportuaires (ACNUSA)
Communication, à la suite de la réception par sa cliente du titre de perception n° X du X d'un...
-
Avis 20204583
Conseil régional de Normandie
Copie, de préférence sous format dématérialisée, des documents suivants :
1) l'intégralité de...
-
Avis 20211722
SNCF Réseau
Copie, de préférence par voie dématérialisée, des documents suivants :
1) l'Intégralité de la...
-
Avis 20205020
Centre régional opérationnel de surveillance et de sauvetage Atlantique
Communication de la copie du « situation report » (SITREP) ou de tout document relatifs à...
-
Avis 20205064
Conseil régional de Normandie
Copie, de préférence sous format dématérialisé, des documents suivants :
1) l'intégralité du «...
-
Avis 20205109
Préfecture de la Drôme
Communication des documents visés dans le dossier et le bilan de la concertation relatifs au...
-
Avis 20205206
Conseil régional de Normandie
Copie, de préférence par voie dématérialisée, des documents suivants :
1) l'ordre du jour de la...
-
Avis 20205215
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
Communication, par voie électronique, des enregistrements de conversations entre pilotes et...
-
Avis 20210130
Grenoble-Alpes Métropole
Communication, si possible, en version numérique, des documents de travail de l'observatoire des...
-
Avis 20210280
Conseil régional de Normandie
Copie, de préférence par voie dématérialisée, des documents suivants :
1) l'Intégralité de la...
-
Avis 20220119
SYTRAL Mobilités
Communication, par mise à disposition du public, des données justifiant la création d'un projet...
-
Avis 20220607
SNCF Réseau
Communication, de préférence par courriel, à l'adresse indiquée en en-tête de la présente et au...
-
Avis 20217262
Conseil régional Sud Provence-Alpes-Côte-d'Azur
Communication d'une copie de l’étude ayant conduit à la suppression de la carte Zou 50/75, carte...
-
Avis 20217578
Communauté d'agglomération du Bassin de Brive
Communication du rapport annuel 2020 de l'exploitant des transports urbains de l'agglomération de Brive.
-
Avis 20217631
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
Communication des élements suivants :
1) le listing complet et détaillé de tous les aéronefs de...
-
Avis 20220002
Communauté d'agglomération de Sophia Antipolis (CASA)
Communication, au format électronique, du rapport annuel 2020 de l'exploitant des transports...