Recherche - CADA

Développement Durable Et Transports Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Affaire courante Sans objet/Inexistant

Avis 20164440
Syndicat Intercommunal d'Aménagement de la Vallée du Barangeon (SIAVB)

Copie, de préférence par courriel, des documents suivants : 1) la délibération en date du 10...

17/11/2016 Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Hydrologie
Avis 20163728
Mairie de Saint-Bonnet-de-Joux

Copie du rapport d'expertise relatif à la mortalité des poissons de l'étang Moreau, entraînant...

06/10/2016 Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Hydrologie
Avis 20172124
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Bourgogne-Franche-Comté (DREAL 21)

Communication par courriel de documents relatifs à trois réunions du Conseil scientifique...

07/09/2017 Sans objet/Inexistant Favorable/Sauf sécurité Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel
Avis 20172224
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations de la Haute-Vienne (DDCSPP 87)

Communication de documents relatifs à l'élaboration d'un arrêté préfectoral ordonnant la capture...

21/07/2017 Sans objet/Inexistant Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Sécurité sanitaire
Avis 20171565
Préfecture du Finistère

Communication d'un document graphique donnant la limite du rivage de la mer, au fond de l'anse...

24/05/2017 Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Hydrologie
Avis 20154627
Communauté urbaine du Grand Nancy (CUGN)

Copie de documents relatifs à la restauration des pelouses du Plateau de Malzeville : 1) le...

22/10/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Irrecevable/Imprécise Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel
Avis 20154721
Etablissement public local d'enseignement et de formation professionnelle agricole de Pixérécourt (EPLEFPA 54)

Copie de documents relatifs à la restauration des pelouses du Plateau de Malzeville : 1) le...

22/10/2015 Favorable Sans objet/Inexistant Irrecevable/Imprécise Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel
Avis 20154956
Mairie de Bergerac

Copie des documents suivants : 1) la délibération portant création et fixant les compétences de...

19/11/2015 Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel
Avis 20153461
Mairie de Vivario

Copie de l'attestation préfectorale de délivrance initiale de son permis de chasser.

17/09/2015 Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20153864
Préfecture de l'Ariège

Communication des documents suivants : 1) les autorisations préalables et motivées du préfet...

24/09/2015 Favorable Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20153960
Préfecture de Côte-d'Or

Copie des documents suivants concernant l'arrêté préfectoral autorisant, sur la commune de...

24/09/2015 Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20183550
Université de La Rochelle

Communication du rapport d'autopsie détenu par l’observatoire PELAGIS concernant le marsouin...

10/01/2019 Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20184166
Préfecture de La Réunion

Copie des documents suivants, relatifs au domaine public maritime : 1) la carte précisant la...

21/03/2019 Sans objet/Inexistant Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Hydrologie
Avis 20175234
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement Occitanie (DREAL 31)

Communication des débits moyens journaliers (DMJ) du cours d'eau de la Gimone, au point de...

08/02/2018 Favorable Irrecevable/Diffusion publique Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Hydrologie
Avis 20182829
Direction départementale des territoires de l'Isère (DDT 38)

Communication de préference par télécopie ou par envoi électronique ou postal des bilans des...

28/06/2018 Favorable Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel
Avis 20182841
Direction départementale des territoires et de la mer de la Corse du Sud (DDTM 20)

Communication de préference par télécopie ou par envoi électronique ou postal des bilans des...

28/06/2018 Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel
Avis 20173163
Direction départementale des territoires et de la mer de la Gironde (DDTM 33)

Copie des documents suivants relatifs au droit d'usage de l'eau attaché au Moulin de...

21/09/2017 Sans objet/Inexistant Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Hydrologie
Avis 20180091
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)

Communication, en vue d'une publication sur la plateforme nommée « dododata », en format...

19/04/2018 Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Réutilisation
Avis 20185401
Direction départementale des territoires de Vaucluse (DDT 84)

Communication, sous forme électronique, des documents relatifs à l'étude du fonctionnement...

18/07/2019 Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Eau
Avis 20195442
Direction départementale des territoires de l'Ardèche (DDT 07)

Communication, par transfert de gros fichiers, des documents suivants, relatifs au plan loup...

04/06/2020 Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf secret des affaires Favorable/Sauf environnement Favorable/Sauf inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche