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Conseil 20164890
Université de Nîmes
Caractère communicable de l'ensemble des documents relatifs à l'inscription sur les listes...
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Conseil 20164371
Université Paris-Est Créteil Val-de-Marne (UPEC)
Caractère communicable de l'enregistrement d’une séance d’un conseil d’une composante de...
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Avis 20172303
Université de Lyon
Communication par voie électronique, de préférence par publication en ligne, des documents...
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Conseil 20170175
Ecole Nationale Supérieure d'Arts et Métiers (Arts et Métiers Paris Tech) Campus de Metz
Caractère communicable des documents suivants :
1) les procès-verbaux de jurys d'examens :
a)...
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Avis 20170455
Université de Rennes 1
Communication des documents suivants présentés lors du conseil d'administration de l'université,...
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Conseil 20170587
Université Jean Monnet - Saint-Etienne
Caractère communicable, au directeur de thèse et membre du jury, du procès-verbal rédigé à...
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Avis 20170881
Ministère de l'éducation nationale
Communication des documents suivants détenus par l'IGAENR, dans le cadre de sa défense relative...
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Avis 20162955
Ministère de l'éducation nationale
Communication du rapport établi par l’Inspection Générale de l'Administration de l’Éducation...
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Avis 20153483
Institut de formation en soins infirmiers du lycée Rabelais (IFSI 75)
Copie du compte rendu du conseil pédagogique qui s'est tenu le 26 janvier 2015 et qui a statué...
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Conseil 20186269
Université de Toulouse II - Jean Jaurès
Caractère communicable et modalités d'accès, aux électeurs aux scrutins universitaires...
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Avis 20172479
Communauté Université Grenoble Alpes
Communication de l'ensemble des pièces de la procédure dite de labellisation concernant l'appel...
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Avis 20172646
Université de Strasbourg
Communication de tous les documents concernant les relations, y compris au plan financier,...
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Avis 20172977
Université Paris 13
Copie des documents suivants concernant la promotion DFGSM 3 de l'année 2014-2015, rattachée à...
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Avis 20173008
Direction académique des services départementaux de l'éducation nationale des Bouches-du-Rhône (DSDEN 13)
Communication du rapport établi par l'inspectrice de l'académie d'Aix-Marseille à la suite de sa...
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Avis 20180121
Université de Rennes 1
Copie, de préférence par mail, des documents suivants concernant l'IUT de Saint-Malo :
1) la...
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Avis 20180303
Université de Strasbourg
Copie de l'intégralité des documents se rapportant aux relations, y compris ceux relatifs aux...
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Avis 20185116
Université d'Evry-Val d'Essonne
Copie, à ses frais, des documents suivants :
1) les procès-verbaux des épreuves d'admissions et...
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Avis 20192528
Ecole nationale vétérinaire d'Alfort (ENVA)
Communication des documents suivants :
1) la demande adressée au directeur par le professeur X,...
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Avis 20200004
Rectorat de l'académie de Paris (AC 75)
Copie de la correspondance le concernant adressée par l'IEP de Paris à Monsieur X, recteur de...
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Avis 20195931
Université Toulouse 1-Capitole
Copie des documents suivants concernant son fils mineur X , scolarisé dans la filière droit et...