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Avis 20205431
Communauté d'agglomération Angers Loire Métropole
Mise en ligne des rapports d'activités des délégataires de service public de transports en...
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Avis 20205479
Mairie de Saint-Chély-d'Apcher
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants concernant le...
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Avis 20205615
Mairie de Laval
Communication des documents suivants concernant la délégation de service public (DSP) « Laval...
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Avis 20205691
Mairie d'Aubenas-les-Alpes
Communication, à la suite d'une première transmission partielle, de la copie intégrale de l’acte...
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Avis 20205697
Mairie de Thann
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants concernant les...
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Avis 20210231
Mairie de Le Mesnil-Simon
Communication, par consultation, du marché de travaux d'assainissement signé avec l'entreprise...
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Avis 20210241
Centre hospitalier départemental de Vendée
Copie du marché public passé avec la société HAPPYTAL.
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Avis 20210262
Agence publique pour l'immobilier de la justice (APIJ)
Copie, par courrier électronique, ou, par consultation sur place, des documents suivants...
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Avis 20193983
Présidence de la Polynésie française
Communication des documents suivants concernant le lot n° 1 « Ouvrages maritimes » du marché...
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Avis 20202748
Société anonyme d'HLM Erilia
Copie des documents suivants concernant le lot n° 2 du marché public ayant pour objet des...
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Avis 20203516
Association pour la formation professionnelle des adultes (AFPA)
Copie du procès-verbal d'analyse des offres de l’entreprise retenue (ELEC4) concernant le lot n°...
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Avis 20204016
Conseil régional d'Ile-de-France
Communication, en sa qualité de conseiller régional, de préférence par voie électronique, des...
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Avis 20210261
Direction départementale des territoires et de la mer des Pyrénées-Atlantiques (DDTM 64)
Communication des tableaux de transhumance de l’estive de Magnabaigt déclarés par le groupement...
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Avis 20210309
CAMPUS AGRO SAS
Communication des documents suivants relatifs au contrat portant sur des travaux au campus de...
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Conseil 20210449
Société d'économie mixte MSL-SEM
Caractère communicable des documents suivants :
1) la convention d'objectifs signée avec la...
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Avis 20210150
Métropole du Grand Paris
Communication, par voie électronique, de la copie des documents relatifs à l’appel à projet «...
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Avis 20205481
Syndicat intercommunal à vocation unique Clichy-sous-Bois Montfermeil Restauration de la Dhuys (SIVU)
Copie, par courrier électronique, des documents suivants concernant le marché public...
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Avis 20211693
Mairie de Magland
Communication de la convention d’aménagement touristique, signée le 3 mai 2005, entre la SOCIÉTÉ...
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Avis 20211699
Présidence de la République
Communication des documents relatifs aux missions « pro-bono » effectuées par certaines...
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Avis 20210711
Société nautique de la Vigne
Copie, sous format dématérialisé, des documents suivants concernant le contrat de concession...