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Avis 20210691
Bordeaux Métropole Aménagement
Copie, par courrier électronique ou par envoi postal, des documents suivants relatifs au lot n°...
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Avis 20210845
Mairie de Paris
Copie, par courrier électronique, ou, à défaut, sur support papier, du traité de concession...
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Avis 20210849
Communauté d'agglomération Cap Excellence (CACE)
Communication des documents suivants concernant les lots n° 1 et 3 du marché public ayant pour...
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Avis 20211961
Mairie de Saint-Denis-d'Oléron
Communication des documents relatifs à la procédure d'attribution de la convention d'occupation...
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Avis 20212068
Bordeaux Métropole
Copie, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut, par envoi postal, des documents...
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Conseil 20212408
Mairie de Maurepas
Caractère communicable, à un ancien élu, du marché public d'assurance portant sur la protection...
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Avis 20210694
Syndicat mixte des aérodromes de Lille-Lesquin et de Merville
Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants :
1) le cahier des...
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Conseil 20212618
Mairie de Pontoise
Caractère communicable, à une entreprise n'ayant pas participé à la consultation ayant pour...
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Conseil 20212655
Préfecture de la Gironde
Caractère communicable, à une association, des mentions figurant dans le mémoire d'exploitation...
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Avis 20212758
Ministère de la Justice
Consultation du contrat de partenariat public-privé et ses annexes, signé en décembre 2012 par...
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Avis 20212856
Mairie de Boisemont
Communication, en version numérique, des documents suivants relatifs au nettoyage du site de la...
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Avis 20212905
Sarthe Habitat
Communication des documents suivants concernant le marché public de conception et de réalisation...
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Avis 20211570
Gouvernement de la Nouvelle-Calédonie
Copie des documents suivants concernant l'autorisation d'exploiter la centrale solaire...
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Avis 20211776
Mairie d'Alès
Communication de l’entier dossier de demande de transfert du débit de tabac de Madame X à Alès.
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Avis 20211947
Communauté d'agglomération Lannion-Trégor
Copie, sous forme électronique ou par courrier, des documents suivants :
1) s'agissant des...
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Avis 20212378
Commission nationale d'aménagement commercial (CNAC)
Copie des documents suivants concernant l'avis défavorable rendu par la Commission nationale...
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Avis 20212438
Grand Port Maritime de Marseille (GPMM)
Copie, par envoi postal ou voie dématérialisée, des documents suivants concernant le marché...
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Avis 20212445
Mairie de Colleville
Communication des documents suivants concernant l'installation d'un distributeur à pains sur la...
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Conseil 20212512
Communauté de communes du Piémont-Cévenol
Caractère communicable, à un candidat évincé, des documents suivants relatifs à un avis de...
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Avis 20202919
Métropole Aix-Marseille Provence
Copie, par courrier électronique, des documents suivants concernant le marché public portant sur...