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Avis 20151532
Groupe hospitalier Nord-Vienne
Communication des documents suivants concernant les lots n° 1 « Assurance dommages aux biens et...
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Avis 20150456
Mairie du Plessis-Robinson
Communication d'une copie électronique des documents suivants relatifs à un contrat de...
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Avis 20153038
SNCF Réseau
Copie, de préférence sous format électronique, de l'évaluation préalable communiquée à la...
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Avis 20153046
Mairie de Woustviller
Copie des documents suivants :
1) l'acte d'acquisition des ateliers municipaux ;
2) s'agissant...
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Avis 20153089
Direction départementale de la protection des populations de la Manche (DDPP 50)
Copie du plan déposé par l'EARL X concernant la fabrication d'un atelier de transformation...
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Avis 20153092
Préfecture de police de Paris
Communication des documents suivants :
1) l'autorisation d'exploiter la licence IV (débit de...
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Conseil 20153104
Communauté d'agglomération Amiens Métropole
Caractère communicable, à une société n'ayant pas répondu à l'appel d'offres, du bordereau des...
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Avis 20153112
Conseil départemental de la Guadeloupe
Communication des documents suivants concernant les 126 lots du marché public portant sur des...
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Avis 20153113
Communauté d'agglomération du Nord Basse-Terre
Communication des documents suivants concernant les quatre lots du marché public portant sur des...
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Avis 20153123
Université Sorbonne Nouvelle Paris 3
Copie, sur support informatique, ou par courrier électronique, des pièces suivantes concernant...
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Avis 20153150
Université Pierre et Marie Curie
Communication des documents suivants :
1) le contrat passé en 2014 auprès d'un prestataire non...
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Avis 20153173
Conseil régional de Bretagne
Communication, de préférence par voie électronique, des livrables associés aux marchés publics...
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Avis 20153181
Mairie de Sauzé-Vaussais
Copie des documents suivants ayant trait aux lots n° 2 « chauffage » et n° 4 « ventilation » du...
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Avis 20153182
Mairie de Paris
Communication des documents suivants, en particulier l’ensemble des pièces constituant le marché...
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Conseil 20153185
Association syndicale constituée d'office (ASCO) des vidanges de Saint-Étienne du Grès
Caractère communicable des documents suivants concernant le marché public n° 2015 / 01 relatif à...
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Avis 20153186
Mairie de Satillieu
Copie des documents suivants se rapportant à l'attribution d'un marché de travaux de...
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Avis 20153187
Syndicat intercommunal à vocation multiple d'Ay-Ozon (SIVOM 07)
Copie des documents suivants se rapportant à l'attribution d'un marché de travaux de...
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Avis 20153221
Communauté urbaine Toulouse Métropole
Copie des documents suivants :
1) le contrat signé avec le nouveau gestionnaire du restaurant...
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Avis 20153225
Conseil départemental de la Côte-d'Or
Communication de l'intégralité du rapport d'analyse des offres relatif au marché de travaux...
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Avis 20153229
Préfecture des Côtes-d'Armor
Communication des documents suivants relatifs au lot n° 4 de l'appel d'offres n° 2011/S...