-
Avis 20171943
Mairie de Velles
Communication par voie électronique des documents suivants :
1) la délibération approuvant...
-
Conseil 20182703
Mairie de Seilh
Caractère communicable, à un élu local, d'un permis de construire et de sous seings signés entre...
-
Avis 20185266
Mairie de Lailly-en-Val
Communication des documents suivants concernant l'habitation et les annexes de son voisin :
1)...
-
Avis 20201541
Mairie de Boisset-les-Prévanches
Communication des documents suivants :
1) le dossier de demande de déclaration préalable...
-
Avis 20200656
Mairie de Saint-Ours-les-Roches
Communication des documents suivants relatifs au certificat d'urbanisme n° CU 063 38119 R0112...
-
Avis 20195633
Mairie de Ballons
Communication par mail des éléments suivants :
1) la copie des procès-verbaux, des...
-
Avis 20215176
Mairie de Jarsy
Communication, par courrier électronique, à la suite du recours gracieux du 18 août 2020 adressé...
-
Avis 20213267
Mairie de Breuillet (91650)
Communication, de préférence, par courrier électronique, ou à défaut, par voie postale, des...
-
Avis 20212506
Mairie d'Epône
Communication, par voie numérique ou par voie postale en cas d'impossibilité de numérisation, de...
-
Avis 20217249
Mairie de Villiers-le-Mahieu
Communication, par voie numérique ou à défaut par voie postale, de la copie des documents...
-
Avis 20221262
Mairie de Genêts
-
Avis 20225900
Mairie d'Emmerin
-
Avis 20225948
§ Mairie de Leucate
-
Avis 20227574
Centre hospitalier de la Rochefoucauld
-
Avis 20232029
Mairie de Châteaugiron
-
Avis 20233078
Mairie d'Ajaccio
-
Avis 20233594
Mairie d'Ondres