-
Avis 20185522
Ministère de l'Intérieur
Copie des documents suivants :
1) l'arrêté portant tableau d'avancement au grade de commandant...
-
Avis 20185657
Centre national d'art et de culture Georges Pompidou
Communication des documents suivants :
1) s'agissant de la commission administrative paritaire...
-
Avis 20181507
Ministère de l'Intérieur
Communication par courriel des documents suivants :
1) le procès-verbal de la commission...
-
Avis 20175984
Ministère de l'Intérieur
Communication, par voie électronique, des documents suivants :
1) l'arrêté portant tableau...
-
Avis 20175607
Ministère de l'Intérieur
Communication des documents suivants concernant Monsieur X :
1) la décision individuelle de...
-
Avis 20170271
Ministère de la culture
Communication des documents suivants :
1) relatifs à la Commission Administrative Paritaire...
-
Avis 20164724
Université Paris-Sorbonne
Communication, par voie électronique, des documents relatifs à la candidature de son client au...
-
Avis 20164099
Mairie d'Aix-en-Provence
Communication des documents et élément suivants :
1) la liste d'aptitude relative au cadre...
-
Avis 20153493
Mairie de Saint-Etienne
Communication d'une copie des documents suivants :
1) l'avis de vacance de poste publié courant...
-
Avis 20153910
Conseil départemental du Rhône
Copie des documents suivants :
1) l'arrêté de nomination, au grade de rédacteur de Monsieur X...
-
Avis 20153247
Université Paris 8 Vincennes - Saint-Denis
Communication d'une copie des documents suivants relatifs à la situation de son client :
1) tous...
-
Avis 20152384
Conseil départemental des Deux-Sèvres
Communication des documents suivants relatifs à la situation de Madame X :
1) ses actes de...
-
Avis 20151762
Ministère de la défense
Communication de l'ensemble des avis et autres documents établis par les autorités hiérarchiques...
-
Avis 20132761
Mairie de Aussonne
Copie des documents suivants :
1) le tableau des avancements proposés pour la commission...