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Avis 20190584
Centre hospitalier universitaire de Reims (CHU)
Communication des documents suivants :
1) les chiffres clés des exercices 2006, 2007, 2011,...
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Avis 20190642
Centre hospitalier universitaire de Limoges (CHU)
Communication des documents suivants :
1) les chiffres clés des exercices 2015 et 2017 de...
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Avis 20190865
Mairie de Saint-Père Marc en Poulet
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants :
1) les...
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Avis 20191129
Centre hospitalier universitaire de Bordeaux (CHU)
Communication des chiffres clés des exercices 2006 et 2007 de l'établissement, faisant...
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Avis 20191194
Mairie d'Avignon
Copie intégrale, en sa qualité de conseillère municipale, des documents suivants :
1) l'audit...
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Avis 20191241
Mairie d'Ajaccio
Copie des documents suivants relatifs à l'audit diligenté par la Commission européenne afin de...
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Avis 20191382
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Communication des documents suivants:
1) les contrats ou conventions passés entre la société...
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Avis 20192835
Mairie d'Etampes
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des documents relatifs à l'initiative «...
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Avis 20194754
Mairie de Château-Bernard
Communication, de préférence par courrier électronique et sans frais ou à défaut par délivrance...
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Avis 20195099
Mairie de Mimizan
Communication, à ses frais, sous quelque forme que ce soit (photocopie papier, clé USB, CD-Rom,...
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Avis 20193477
Mairie de Wissembourg
Communication des documents suivants pour les années 2018 et 2019 :
1) le carnet de bord ou tout...
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Avis 20193894
Mairie de Rives
Communication des documents suivants issus tant de la gestion des salles que de la comptabilité...
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Avis 20194221
Régie des transports métropolitains (RTM)
Communication, sous format électronique par mail, des documents suivants :
1) le règlement...
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Avis 20192860
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Copie, à ses frais, des documents suivants, relatifs à l'association foncière urbaine autorisée...
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Avis 20195894
Communauté des communes Giennoises
Communication, en sa qualité de conseiller communautaire, des deux études suivantes :
1) le...
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Avis 20200876
Espace communautaire Lons Agglomération (ECLA)
Communication des grands livres, de 2006 à 2009, de la communauté de communes du Val de Sorne...
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Avis 20200663
Muséum national d'histoire naturelle
Communication, à la suite d'une précédente transmission partielle, de la copie électronique des...
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Avis 20210902
Mairie de Montferrand-le-Château
1) consultation du grand livre comptable ;
2) communication du document relatif à à la création...
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Avis 20211475
Mairie de Chambéry
Communication des éléments suivants :
1) l'état d'exécution budgétaire du budget général en...
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Avis 20211613
Mairie du Mesnil-Rousset
Communication, de préférence par voie électronique, des documents suivants :
1) les comptes...