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Avis 20210356
Groupe hospitalier universitaire Paris Psychiatrie et Neurosciences (GHU)
Communication des décisions prononçant la nomination, dans le grade des cadres socio-éducatifs,...
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Avis 20210096
Université d'Aix-Marseille
Communication du rapport de synthèse et des procès-verbaux des auditions relatifs à l'enquête...
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Avis 20210167
Fondation nationale des sciences politiques (FNSP)
Communication des documents concernant sa candidature pour les postes n° 4109 et 4110 :
1) le...
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Avis 20204402
Rectorat de l'académie de Nantes (AC 44)
Communication de la liste des agents contractuels d’enseignement en sciences de la vie et de la...
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Avis 20204431
Mairie de Lagny-sur-Marne
Communication, par courrier électronique sous forme de fichier Excel ou au format papier, du...
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Avis 20204543
Centre hospitalier de Rochefort
Communication de l’intégralité du dossier administratif et médical de sa cliente.
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Avis 20204552
Rectorat de l'académie de Lille (AC 59)
Communication du dossier complet ayant permis l'élaboration du tableau d'avancement des...
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Avis 20204711
Ministère de la culture
Communication de la copie des documents suivants :
1) l’ensemble des arrêtés qui ont procédé à...
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Avis 20205075
Centre hospitalier universitaire de Nice (CHU de Nice)
Copie des documents se rapportant à l'accident de service du 20 juillet 2020 :
1) les pièces...
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Avis 20205111
Centre hospitalier de Bourg-en-Bresse
Communication du du tableau des effectifs budgétés de la résidence Emile Pélicand (EHPAD).
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Avis 20210131
Ministère de l'Intérieur
Communication du document de nomination de Monsieur X sur I'emploi fonctionnel de conseiller...
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Avis 20203434
Ministère de l'Intérieur
Communication, sous format numérique par courriel, des documents relatifs à la campagne de...
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Conseil 20210746
Préfecture de la Lozère
Caractère communicable, à un particulier, des documents suivants se rapportant à la situation de...
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Avis 20205455
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Copie, par courrier électronique, des documents suivants concernant Monsieur X, agent au service...
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Avis 20205456
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Copie, par courrier électronique, des documents suivants :
1) les pièces concernant Madame X,...
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Avis 20205583
Centre hospitalier Léon Binet de Provins
Communication des documents suivants concernant sa cliente :
1) l’intégralité de son dossier...
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Avis 20205656
Rectorat de l'académie de Nantes (AC 44)
Communication, à la suite de l'inspection dont il a fait l'objet dans le cadre du parcours...
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Avis 20205106
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Copie, par courrier électronique, des documents suivants concernant l'agent X, responsable de la...
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Avis 20205302
Mairie Beaumont-lès-Valence
Copie des documents suivants, relatifs aux deux fonctionnaires à qui il a été accordé la...
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Avis 20204465
Ministère des armées
Communication, par courrier électronique ou par délivrance de copies sur un support identique à...