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Avis 20213380
Groupe Audiens
Copie de l’ensemble de ses bulletins mensuels de « congés spectacles » pour la période allant de...
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Avis 20211425
Centre régional des œuvres universitaires et scolaires de Normandie (CROUS 14)
Copie, par voie postale, des bulletins de salaire des mois d'octobre, novembre et décembre 2020...
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Avis 20212466
Syndicat intercommunal à vocation multiple de la communauté du Béthunois (SIVOM 62)
Communication des documents suivants :
1) les justificatifs de prélèvement de cotisations CNRACL...
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Avis 20210374
Mairie de Cercié
Communication des documents suivants, concernant la période du Ier janvier 2007 au 31 juillet...
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Avis 20210692
Ministère de l'Intérieur
Communication, dans le cadre d'une procédure de trop perçu dont elle fait l'objet, des...
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Avis 20205116
Mairie de Drancy
Communication des documents suivants :
1) le tableau du personnel employé par la commune et le...
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Avis 20210149
Conseil d'Etat
Communication des indicateurs du rapport de situation comparée relatif à l'égalité...
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Avis 20202633
Mairie de Bouchain
Communication des documents suivants :
1) les délibérations accordant la protection...
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Avis 20203165
Conseil départemental du Haut-Rhin (n'existe plus)
Communication des documents suivants concernant le régime indemnitaire octroyé aux agents du...
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Avis 20200710
Sorbonne Université
Copie, dans le cadre de sa candidature à la campagne de la prime d’investissement unique (PIU)...
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Avis 20200741
Centre communal d'action sociale d'Asnières-sur-Seine (CCAS 92)
Communication, de préférence par courrier électronique, à défaut par envoi postal, des documents...
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Avis 20201187
Ministère des armées
Communication du document relatif aux consignes de la DIRFIP 35 concernant le paiement de...
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Avis 20200273
Communauté d'agglomération du Grand Avignon
Communication, sous format informatique, des documents suivants :
1) la liste des agents ayants...
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Avis 20193300
Mairie d'Abancourt
Consultation de la délibération relative à l'attribution des primes aux agents employés dans la...
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Avis 20194654
Mairie de Sèvres
Communication de la copie de ses demandes d'autorisation de cumul d’activité formulées dans le...
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Avis 20192731
Mairie de Guyancourt
Communication de la copie des documents suivants :
1) les attestations de formations...
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Avis 20191597
Mairie de Clef-Vallée-d'Eure
Copie des documents suivants :
1) l'arrêté instaurant le régime indemnitaire ;
2) l'avis du...
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Avis 20192623
Office national des forêts (ONF)
Communication de sa fiche de paie pour le mois d'octobre 2018.
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Avis 20193502
Ministère du travail
Communication des documents suivants, relatifs à Monsieur X :
1) son contrat de travail, ou le...
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Avis 20190802
Conseil départemental de la Sarthe
Communication, à ses frais, à la suite du contentieux en cours portant notamment sur une...