-
Avis 20204309
Ministère de la culture
Communication soit par courriel soit par voie postale, des documents suivants :
1) la copie de...
-
Avis 20204497
Office français de l'immigration et de l'intégration (OFII)
Communication de l’intégralité des éléments figurant sur la fiche BISPO de la République...
-
Avis 20204963
Mairie de Sainte-Soulle
Communication, à la suite d'une première transmission, de la copie des documents relatifs à...
-
Avis 20203617
Office français de l'immigration et de l'intégration (OFII)
Communication de l’intégralité des éléments figurant sur la fiche BISPO de la Guinée.
-
Avis 20204209
Pôle d'équilibre territorial et rural (PETR) Vidourle Camargue
Communication des documents suivants :
1) la délibération du comité syndical du PETR sur les...
-
Avis 20204223
Office français de l'immigration et de l'intégration (OFII)
Communication de l’intégralité des éléments figurant sur la fiche BISPO de la République...
-
Avis 20201608
Préfecture de l'Oise
Communication des documents établis par le conseil départemental de l’Oise, au titre des années...
-
Avis 20201662
Conseil départemental de l'Oise
Communication des documents établis par le conseil départemental de l’Oise, au titre des années...
-
Avis 20201989
Préfecture du Doubs
Communication, de préférence par voie électronique, de documents relatifs à l’environnement,...
-
Avis 20202002
Préfecture de la Haute-Savoie
Communication de documents relatifs à l’environnement concernant la Société Fromagerie d’Éteaux,...
-
Avis 20193982
Présidence de la Polynésie française
Communication, de préférence par courrier électronique, des documents suivants concernant le lot...
-
Avis 20200142
Préfecture de l'Eure
Communication, par consultation, des documents relatifs à la commune de Léry :
1) les...
-
Avis 20201050
Mairie de la Forteresse
Communication, par courrier électronique, ou par WeTransfer ou autres modes de transmission de...
-
Avis 20193480
Mairie d'Aubais
Communication, sur support électronique (CD Rom ou USB) à leurs frais ou par consultation sur...
-
Avis 20192527
Ministère de la Justice
Communications des documents se rapportant à la commission administrative paritaire compétente à...
-
Avis 20192918
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations de la Haute-Vienne (DDCSPP 87)
Communication des documents suivants :
1) la lettre CMD87/SEC de commande adressée à l'expert...
-
Avis 20191789
Mairie de Lège-Cap-Ferret
Publication en ligne, sur le site internet de la commune, des documents suivants :
1) le...
-
Avis 20192042
Ministère de la Justice
Copie du rapport de la garde des sceaux, ministre de la justice, relatif au décret n° 2018‐1126...
-
Avis 20193100
Mairie de Veigné
Communication, dans le cadre du dossier d'enquête publique du PLU qui s'est déroulée du 17 juin...
-
Avis 20185428
Rectorat de l'académie d'Amiens (AC 80)
Communication de l'intégralité des documents ayant conduit aux avis défavorables des 12 janvier...