Recherche - CADA

Marché public Affaire courante Irrecevable/Diffusion publique

Avis 20215305
Ministère des solidarités et des familles

Communication des documents suivants concernant le lot n° 5 « ACAL-Lorraine (B) » du marché...

25/11/2021 Favorable Favorable/Sauf secret des affaires Sans objet/Inexistant Irrecevable/Diffusion publique Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20215262
Mairie de Vitrolles

Communication de l'avis technique du Centre scientifique et technique du bâtiment (CSTB)...

14/10/2021 Irrecevable/Diffusion publique Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20214842
Ministère de l'intérieur et des outre-mer

Copie, dans un format numérique ouvert et réutilisable, des documents suivants concernant le...

23/09/2021 Favorable/Sauf commercial industriel Défavorable/Commercial industriel Favorable/Sauf secret des affaires Irrecevable/Diffusion publique Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20214843
Ministère de l'intérieur et des outre-mer

Copie, dans un format numérique ouvert et réutilisable, des documents suivants concernant le...

23/09/2021 Défavorable/Commercial industriel Favorable/Sauf commercial industriel Favorable/Sauf secret des affaires Irrecevable/Diffusion publique Incompétence/Renseignement Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20212842
Mairie de Vannes

Copie, dans un format numérique, ouvert et réutilisable, des documents suivants concernant le...

02/09/2021 Irrecevable/Diffusion publique Défavorable/Secret des affaires Favorable/Sauf secret des affaires Favorable/Sauf sécurité Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20214213
Communauté de communes du Grand Chambord

Mise en ligne sur le site grandchambord.fr des documents suivants issus du conseil communautaire...

02/09/2021 Irrecevable/Diffusion publique Favorable Favorable/Sauf secret des affaires Favorable/Sauf article L311-6 Vie Publique / Vie Locale Marché public Mise en ligne
Avis 20204093
Préfecture de la Loire-Atlantique

Communication de l'intégralité du dossier de consultation des entreprises ayant pour objet la...

07/01/2021 Défavorable/Préparatoire Irrecevable/Diffusion publique Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Transport aérien Marché public
Avis 20203353
Mairie de Festubert

Communication, sur support papier et le cas échéant à ses frais, des documents suivants : 1)...

19/11/2020 Irrecevable/Diffusion publique Sans objet/Inexistant Sans objet/Communiqué Vie Publique / Vie Locale Budgets et comptes Gestion domaniale Zones d’activités Permis de construire Marché public Commerce de détail
Avis 20195076
Conseil départemental de la Dordogne

Communication des éléments, notamment les factures acquittées, relatifs aux engagements...

02/04/2020 Favorable Favorable/Sauf secret des affaires Irrecevable/Diffusion publique Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Infrastructures routières Budgets et comptes Marché public
Avis 20184887
Île-de-France Mobilités (anciennement Syndicat des transports d'Ile-de-France STIF)

Communication, par voie électronique et/ou obtention de copie avec indication de devis des...

17/05/2019 Favorable Irrecevable/Diffusion publique Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20181998
Conseil départemental des Côtes-d'Armor

Communication des pièces suivantes, relatives aux marchés passés dans le cadre de la...

11/10/2018 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Irrecevable/Diffusion publique Affaires Sanitaires Et Sociales / Solidarités Et Prestations Sociales Handicap - invalidité Marché public
Avis 20171917
Mairie de Paris

Copie des documents suivants concernant le lot n° 4 « Fourniture de trucks et transporteurs » du...

06/07/2017 Favorable Sans objet/Communiqué Défavorable/Commercial industriel Irrecevable/Diffusion publique Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20171291
Centre hospitalier territorial de Nouméa

Communication des documents suivants concernant le marché public portant sur les prestations de...

08/06/2017 Irrecevable/Diffusion publique Favorable/Sauf commercial industriel Incompétence/Renseignement Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20165551
Mairie de Saint-Genis-des-Fontaines

Copie, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants : 1) l'autorisation ou la...

19/01/2017 Sans objet/Inexistant Irrecevable/Diffusion publique Irrecevable/Imprécise Favorable Vie Publique / Vie Locale Gestion domaniale Budgets et comptes Marché public Effectif
Avis 20161430
Mairie de Dole

Copie, par courrier électronique, des documents suivants : 1) la liste récapitulative des...

12/05/2016 Sans objet/Inexistant Irrecevable/Diffusion publique Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20161071
Ministère de la défense

Copie, par voie postale ou par voie électronique, des documents suivants concernant le marché...

14/04/2016 Sans objet/Communiqué Irrecevable/Diffusion publique Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20154127
Kerval Centre Armor

Copie des documents suivants : 1) l'avis d'attribution de marché n° AM 1446-0406 ; 2) les...

08/10/2015 Irrecevable/Diffusion publique Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20153283
Commission de régulation de l'énergie (CRE)

Communication, de préférence par voie électronique, des documents suivants afférents à l'appel...

10/09/2015 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Sans objet/Détruit Irrecevable/Diffusion publique Favorable/Article 2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre... Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20151842
Chambre de commerce et d'industrie Côte d'Opale (CCI 62)

Communication des documents suivants concernant le marché public de travaux, inclus dans une...

04/06/2015 Irrecevable/Diffusion publique Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public Délégation de service public
Avis 20151342
Mairie de Castres

Copie des documents suivants : 1) la grille tarifaire des publicités pratiquées dans le cadre...

23/04/2015 Favorable Irrecevable/Diffusion publique Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public

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