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Avis 20201976
Mairie de Barjac
Communication des documents se rapportant à la X exploitante d'un fonds de commerce pizzéria...
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Avis 20202003
Mairie de Laon
Copie, par envoi postal ou par courrier électronique, des documents relatifs à la vente par...
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Avis 20202052
Centre Hospitalier Pierre Gallice de Langeac
Communication, dans le cadre du litige portant sur la superficie d'une parcelle que lui a vendue...
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Avis 20202180
Mairie de Lanton
Communication, par courriel, de l'avis des domaines en date du 22 mai 2018, visé dans la...
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Avis 20202268
Eurométropole de Strasbourg
Communication des documents relatifs à l'occupation du domaine public de la ville de Strasbourg...
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Avis 20202375
Mairie de Prinsuéjols-Malbouzon
Communication, de préférence par courrier électronique, des documents suivants :
1) le tableau...
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Avis 20202416
Mairie de Boisemont
Communication des éléments de preuve attestant du caractère très ancien du projet de la mairie...
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Avis 20202519
Mairie d'Hostens
Communication du compromis de vente passé sous seing privé concernant la vente d'un terrain...
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Avis 20200775
Mairie de Coudekerque-Branche
Communication des documents suivants :
1) la copie de l’autorisation d’implantation d’enseignes...
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Avis 20201195
Mairie des Clayes-sous-Bois
Communication, sous support numérique ou à défaut par toute autre voie, à la suite d'une...
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Avis 20195325
Nantes Métropole
Communication des documents relatifs au centre de formation du football club (FC) de Nantes,...
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Avis 20195348
Mairie d'Oloron-Sainte-Marie
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants :
1) s'agissant de...
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Avis 20195353
Mairie de Saint-Genis-Pouilly
Consultation des documents suivants, relatifs à la section cadastrale X, parcelle X, occupée par...
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Avis 20195361
Mairie de Strasbourg
A. - copie, le cas échéant, consultation, des documents suivants :
1) les autorisations de...
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Avis 20195412
Communauté d'agglomération du pays de l'Or
Copie des documents suivants, cités dans la délibération du bureau communautaire n° BU2019/18 du...
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Avis 20195522
Mairie de Saint-Laurent-de-Condel
Communication des documents suivants :
1) les entiers dossiers et les avis afférents aux permis...
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Avis 20195560
Mairie de Puget-sur-Argens
Copie, de préférence par envoi postal ou sur clef USB, ou, à défaut, par courrier électronique,...
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Avis 20195640
Ministère de la Culture
Copie ou consultation des avis obligatoires de l'Architecte des Bâtiments de France (ABF)...
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Avis 20195823
Mairie de Barfleur
Copie des documents suivants concernant les trois délibérations suivantes prises par le conseil...
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Avis 20196139
Mairie de Saint-Jean-du-Pin
Copie de la délibération du procès-verbal du conseil municipal portant acquisition de...