-
Avis 20202351
Communauté de communes du Grand Chambord
Publication en ligne sur le site grandchambord.fr des documents suivants issus du conseil...
-
Avis 20201186
Mairie de Saint-Dionisy
Communication, par consultation sur place, des documents suivants :
1) les comptes rendus des...
-
Avis 20195567
Mairie d'Eourres
Communication des documents suivants :
1) l'arrêté portant sur l'approbation du PLU, daté,...
-
Avis 20195639
Métropole du Grand Nancy
Communication de l'orientation d’aménagement et de programmation (OAP) relative au plan local...
-
Avis 20195659
Thonon Agglomération
Communication du compte rendu de la « concertation avec les services de la préfecture en juillet...
-
Avis 20196043
Mairie de La Bouilladisse
Communication, par courrier électronique ou sur support informatique de type CD-Rom, de...
-
Avis 20194821
Mairie de Soorts-Hossegor
Communication, à ses frais, des documents suivants :
1) le plan d’occupation des sols, dans sa...
-
Avis 20200145
Mairie de Varennes-les-Narcy
Copie, par courrier électronique ou par envoi postal, de l'intégralité du PLU de la commune avec...
-
Avis 20200635
Mairie de La Roche-de-Glun
Communication, par voie électronique, ou copie, à ses frais, par voie postale, des documents...
-
Avis 20200675
Mairie de Sari-Solenzara
Copies de l’extrait du règlement ainsi que du document graphique du plan local d’urbanisme...
-
Avis 20200382
Mairie de Strasbourg
Communication, conformément aux lois du 21 juillet 1922, du 16 juillet 1927 et n° 90‐1079 du 5...
-
Avis 20200223
Mairie de Biarritz
Copie, par courrier électronique, ou, à défaut, par envoi postal, des documents suivants...
-
Avis 20200630
Préfecture de l'Isère
Communication, sous forme électronique par mail, de la copie des pièces et des courriers, y...
-
Avis 20195493
Mairie de Salles-Lavalette
Communication de la copie des documents suivants, à la suite du litige l'opposant à la mairie...
-
Avis 20195497
Métropole Aix-Marseille Provence
Communication des études et des enquêtes mentionnées d'une part, dans le dossier relatif à...
-
Avis 20194400
Mairie d'Etainhus
Communication des documents relatifs au déclassement des 3 parcelles sur son terrain...
-
Avis 20193815
Mairie d'Arboys en Bugey
Copie, par courrier électronique, alors que le maire lui en propose la communication par...
-
Avis 20193917
Mairie de Neuilly-sur-Seine
Communication, par courrier électronique, des documents suivants :
1) l'arrêté de permis de...
-
Avis 20194009
Mairie du Gosier
Copie complète du plan d'occupation des sols (POS) de la commune dans sa version en vigueur...
-
Avis 20194029
Communauté d'agglomération Pays Basque
Copie électronique ou papier du cahier des charges faisant partie du contrat entre la Mairie et...