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Avis 20123882
Mairie de Castelginest
Communication des documents suivants :
1) les délibérations portant création de postes...
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Avis 20123963
Mairie de Jouy-le-Moutier
Copie de l'avis du comité technique pris préalablement à l'application de l'organisation selon...
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Avis 20123987
Mairie de Gonesse
Consultation du dossier individuel de sa mandante.
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Avis 20123996
Mairie de Huisseau-sur-Mauves
Copie des documents suivants :
1) l'avis de vacance du poste de secrétaire de mairie publié...
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Avis 20124014
Mairie de Paris
Communication des documents suivants concernant sa demande de réintégration à la suite de sa...
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Avis 20124019
Mairie de Vitrolles
Communication du document unique d'évaluation des risques professionnels de la commune.
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Avis 20124045
Syndicat mixte du Port aux Cerises
Consultation, en sa qualité de conseillère régionale, du dossier de recrutement du directeur de...
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Avis 20124113
Conseil général du Nord
Communication du rapport définitif établi par l’inspection générale des services sur des faits...
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Avis 20124129
Chambre régionale de métiers et de l'artisanat de la Lorraine
communication des documents suivants :
1) les décisions de retrait de la nomination à compter...
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Avis 20124150
Mairie de Wintershouse
Communication, éventuellement sur support électronique, d'une copie des documents suivants :
1)...
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Avis 20124261
mairie de Hettange-Grande
Communication des documents suivants :
1) délibération qui a été subordonnée à celle du vote du...
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Avis 20124262
Centre de gestion de la fonction publique territoriale de la Gironde (CGFPT 33)
Communication des commentaires concernant l'épreuve orale du concours d'attaché territorial...
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Avis 20124266
Mairie de Cavaillon
Communication des documents suivants concernant le régime indemnitaire applicable aux agents...
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Avis 20124271
Parc naturel régional de la Montagne de Reims
Copie des documents suivants :
1) la délibération du comité syndical du 22 novembre 2001...
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Avis 20124272
Communauté de communes du canton d'Attichy
Communication des documents suivants :
1) le texte régissant le mode d'attribution des...
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Avis 20124273
Service départemental d'incendie et de secours de la Moselle (SDIS 57)
Communication des documents suivants :
1) demande du 8 janvier 2012 :
- ensemble des...
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Avis 20124274
Mairie de Martigues
Communication des documents suivants :
1) concernant la mairie de Martigues :
a) les effectifs...
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Avis 20124276
Chambre de métiers d'Alsace
Communication d'une copie des documents suivants :
1) la décision ou les décisions de...
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Avis 20124278
Syndicat mixte de ramassage et de traitement des ordures ménagères du Calaisis (SMIRTOM)
Communication des documents suivants :
1) document d'évaluation des risques ;
2) délibération...
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Avis 20124286
Communauté de communes de la Boucle de la Seine
Copie de la liste des agents avec, pour chacun d'eux, les nom, prénom, ville de provenance et grade.