-
Avis 20124435
Chambre de commerce et d'industrie de région Aquitaine (CCIRA)
Communication, par photocopies ou courrier électronique, des documents suivants relatifs au...
-
Avis 20124459
Mairie de Montreuil
Communication des documents suivants :
1) l'enquête administrative (rapport et procès-verbaux)...
-
Avis 20124558
Mairie de Saint-Avold
Communication des documents suivants :
1) le bilan social 2011 ;
2) le document unique ;
3)...
-
Avis 20124559
Mairie de Saint-Ouen
Communication de la liste comportant les nom, prénom, cadre d’emploi et lieu d’affectation des...
-
Avis 20124595
Mairie du Cannet
Copie des arrêtés de nomination des douze ou treize attachés territoriaux actuellement en poste...
-
Avis 20124635
Mairie de Vigy
Communication des arrêtés de nomination des personnels du périscolaire et de la secrétaire,...
-
Conseil 20124882
Syndicat d'agglomération nouvelle de Marne-la-Vallée / Val Maubuée
Caractère communicable, par consultation sur place, à un ancien agent du syndicat, des archives...
-
Avis 20124891
Communauté de communes Plaines et Forêts d'Yvelines (CCPFY)
Consultation de son dossier administratif.
-
Avis 20124892
Mairie de Bry-sur-Marne
Copie de l'intégralité du dossier administratif de son client, Monsieur XXX XXX.
-
Avis 20124931
Conseil général du Rhône
Communication des bilans sociaux du département du Rhône pour les années 2010 et 2011.
-
Avis 20125012
Centre de gestion de la fonction publique territoriale de l'Eure (CGFPT 27)
Communication de la liste des collectivités ayant fourni une délibération afin d'entrer dans le...
-
Avis 20125013
Mairie de La Possession
Copie de l'intégralité du dossier administratif de sa cliente, agent non titulaire dont le...
-
Avis 20125017
Conseil général de la Seine-Saint-Denis
Communication de l'ensemble des arrêtés nominatifs des agents du conseil général de la...
-
Avis 20125018
Centre de gestion de la fonction publique territoriale des Pyrénées-Atlantiques (CGFPT 64)
Communication de l'intégralité de son dossier médical, détenu par le service de médecine du...
-
Avis 20125021
Communauté de communes Opale Sud
Copie des documents suivants :
1) les quatre derniers comptes rendus de la commission technique...
-
Conseil 20125023
Mairie d'Annecy
Caractère communicable, à chacun des deux agents concernés par une procédure liée au signalement...
-
Avis 20125028
Office public de l'habitat du Grand Narbonne (OPH)
Communication des documents suivants :
1) la proposition écrite et motivée du président de...
-
Avis 20125041
Mairie de Bordeaux
Copie du dossier médical de sa cliente Madame XXX XXX.
-
Avis 20125055
Communauté urbaine de Lille Métropole
Communication du calcul détaillé du rappel de salaire pour la période de mai à octobre 2012...
-
Avis 20125061
Mairie d'Ancenis
Communication des documents suivants concernant les logements de fonction :
1) la liste des...