CADA par data.gouv.fr
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  • Documentation de l'API
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  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
  • Avis 20203832
    Université d'Angers
    : 1) d'une part, publication en ligne des documents présentant les critères généraux fixés par...
    19/11/2020 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Favorable/Sauf diffusion publique Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur Evaluation Mise en ligne Diffusion publique Etablissement supérieur
  • Avis 20203833
    Université de Corse
    : 1) d'une part, publication en ligne des documents présentant les critères généraux fixés par...
    19/11/2020 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur Evaluation Mise en ligne Diffusion publique Etablissement supérieur
  • Avis 20203834
    Université Clermont Auvergne
    : 1) d'une part, publication en ligne des documents présentant les critères généraux fixés par...
    19/11/2020 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur Evaluation Mise en ligne Diffusion publique Etablissement supérieur
  • Avis 20203835
    Université Claude Bernard Lyon 1
    : 1) d'une part, publication en ligne des documents présentant les critères généraux fixés par...
    19/11/2020 Défavorable/Déliberation Favorable/Sauf délibération Favorable/Sauf inexistant Favorable/Sauf diffusion publique Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur Evaluation Mise en ligne Diffusion publique Etablissement supérieur
  • Avis 20203836
    Université de Bretagne Sud
    : 1) d'une part, publication en ligne des documents présentant les critères généraux fixés par...
    19/11/2020 Défavorable/Déliberation Favorable/Sauf délibération Favorable/Sauf inexistant Favorable/Sauf diffusion publique Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur Evaluation Mise en ligne Diffusion publique Etablissement supérieur
  • Avis 20203837
    Université Bordeaux Montaigne
    : 1) d'une part, publication en ligne des documents présentant les critères généraux fixés par...
    19/11/2020 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Favorable/Article L311-9 Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur Evaluation Mise en ligne Diffusion publique Etablissement supérieur
  • Avis 20203838
    Sorbonne Université
    : 1) d'une part, publication en ligne des documents présentant les critères généraux fixés par...
    19/11/2020 Sans objet/Communiqué Défavorable/Déliberation Favorable/Sauf délibération Favorable/Sauf inexistant Favorable/Sauf diffusion publique Sans objet/Inexistant Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur Evaluation Mise en ligne Diffusion publique Etablissement supérieur
  • Avis 20203839
    Université de La Rochelle
    : 1) d'une part, publication en ligne des documents présentant les critères généraux fixés par...
    19/11/2020 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Favorable/Article L311-9 Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur Evaluation Mise en ligne Diffusion publique Etablissement supérieur
  • Avis 20203840
    Université de Cergy Paris
    : 1) d'une part, publication en ligne des documents présentant les critères généraux fixés par...
    19/11/2020 Sans objet/Inexistant Favorable/Sauf diffusion publique Défavorable/Déliberation Favorable Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur Evaluation Mise en ligne Diffusion publique Etablissement supérieur
  • Avis 20203841
    Université d'Avignon et des Pays de Vaucluse
    : 1) d'une part, publication en ligne des documents présentant les critères généraux fixés par...
    19/11/2020 Sans objet/Inexistant Favorable/Sauf inexistant Défavorable/Déliberation Irrecevable/Diffusion publique Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur Evaluation Mise en ligne Diffusion publique Etablissement supérieur
  • Avis 20203842
    Université d'Aix-Marseille
    : 1) d'une part, publication en ligne des documents présentant les critères généraux fixés par...
    19/11/2020 Défavorable/Déliberation Favorable/Sauf délibération Favorable/Sauf inexistant Favorable/Sauf diffusion publique Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur Evaluation Mise en ligne Diffusion publique Etablissement supérieur
  • Avis 20204269
    Université de Toulouse II - Jean Jaurès
    : 1) d'une part, publication en ligne des documents présentant les critères généraux fixés par...
    19/11/2020 Favorable/Sauf diffusion publique Favorable/Article L311-9 Défavorable/Déliberation Favorable/Sauf délibération Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur Evaluation Mise en ligne Diffusion publique Etablissement supérieur
  • Avis 20210360
    Mairie de Perpignan
    Copie, sous format numérique, ouvert et réutilisable, des documents suivants : 1) les dossiers,...
    30/04/2021 Favorable/Sauf secret des affaires Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
  • Avis 20216751
    Bureau de recherches géologiques et minières (BRGM)
    Communication, en version numérique, des documents suivants : a) l'intégralité du rapport du...
    16/12/2021 Favorable/Sauf article L311-6 Sans objet/Communiqué Favorable/Environnement Favorable/Sauf inexistant Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Risques naturels
  • Avis 20217158
    Société d'aménagement foncier et d'établissement rural Occitanie (SAFER 30)
    Communication, de préférence par courrier électronique, de l’ensemble des pièces composant les...
    27/01/2022 Favorable/Sauf secret des affaires Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf privé Economie Industrie Agriculture / Agriculture Surfaces agricoles
  • Avis 20164777
    Communauté de communes de la région de Blain
    Copie des documents suivants concernant la convention de délégation de service public portant...
    01/12/2016 Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
  • Avis 20120491
    président de l'institut national de plongée professionnelle et d'intervention en milieu aquatique et hyperbare (INPP)
    - communication des documents suivants concernant la commission de classement hyperbare du...
    09/02/2012 Favorable Travail Et Emploi/Droit Du Travail Affaires Sanitaires Et Sociales/Dossiers Médicaux Formation professionnelle Conditions de travail
  • Avis 20170996
    Syndicat des transports de l'Agglomération Côte Basque-Adour
    Copie, de préférence par voie électronique, des documents suivants concernant la convention de...
    11/05/2017 Défavorable/Préparatoire Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf commercial industriel Défavorable/Commercial industriel Irrecevable/Diffusion publique Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
  • Avis 20181358
    Conseil régional de la Réunion
    Communication de documents relatifs aux déchets et matières polluantes résultant de la...
    12/07/2018 Sans objet/Inexistant Favorable Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Risques chimiques et radiologiques
  • Avis 20173329
    Ministère de l'économie
    Copie, par courrier électronique, des documents suivants concernant l'accord-cadre ayant pour...
    31/12/2017 Irrecevable/Refus non établi Défavorable/Commercial industriel Sans objet/Inexistant Favorable Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Accord-cadre
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Administrations

44 Ministère de l'intérieur 42 Préfecture de La Réunion 34 Direction générale des finances publiques (DGFIP) 33 La Poste 33 Rectorat de l'académie de la Réunion (AC 974) 29 Ministère de l'Intérieur 29 Ministère de la Justice 26 Conseil régional de la Réunion 25 Conseil départemental de la Réunion 18 Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP)

Séances

78 19/11/2020 76 17/02/2022 73 31/12/2017 41 30/06/2020 39 15/09/2018 39 12/05/2022 38 31/08/2019 37 31/12/2020 36 23/05/2013 34 28/02/2021

Mots-clés

262 Marché public 218 Carrière 205 Territoriale 191 Santé 176 Dossier médical personnel 168 Dossier personnel 130 POS-PLU 121 Diffusion publique 107 Vidéosurveillance 101 Budgets et comptes

Thèmes

273 Travail Et Emploi 279 Culture 279 Enseignement 285 Environnement 334 Agriculture 349 Vie Publique 486 Economie 486 Industrie 548 Travail Et Emploi 519 Emploi Public

Conclusions

1301 Favorable 572 Sans objet/Communiqué 438 Sans objet/Inexistant 375 Favorable/Sauf vie privée 239 Favorable/Sauf comportement 234 Favorable/Sauf commercial industriel 212 Favorable/Sauf préparatoire 212 Favorable/Sauf secret des affaires 197 Favorable/Sauf appréciation 180 Favorable/Sauf inexistant

Modes de consultation

2788 Affaire courante 298 Délégué 134 Affaire de principe 7 Avec audition de l'administration
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