-
Avis 20215092
Communauté de communes du bassin de Pompey
Communication, par courrier électronique, des documents suivants :
1) les procès-verbaux des...
-
Avis 20215179
Centre hospitalier du Belvédère
Communication, par voie postale à ses frais ou par voie électronique, des documents suivants...
-
Avis 20215268
Mairie de Ventabren
Copie, à ses frais, au format papier, par courrier postal, des documents suivants :
1)...
-
Avis 20215329
Communauté d'agglomération Seine-Eure
Communication, par voie postale ou par voie électronique, des documents suivants :
1) le...
-
Avis 20215511
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
Communication des documents suivants, relatifs au service national d'ingénierie aéroportuaire...
-
Avis 20215617
Mairie de Paris
Copie, au format papier, par courrier postal, dont les frais seront à sa charge, des documents...
-
Avis 20215663
Mairie de Roubaix
Communication des documents suivants :
1) les actes de recrutement de Messieurs X et X ;
2) les...
-
Avis 20215362
Université Paris 8 Vincennes - Saint-Denis
Communication, sous support dématérialisé par voie numérique ou par voie postale en cas...
-
Avis 20215843
Ministère de la Justice
Communication, après anonymisation, des documents relatifs aux heures supplémentaires effectuées...
-
Avis 20215870
Mairie de Saint-Martin-de-Crau
Copie, à ses frais sur demande, au format papier, par courrier postal, des documents suivants...
-
Avis 20215889
Mairie de Morne-à-l'Eau
Copie, à ses frais, selon les tarifs fixés par la délibération du conseil municipal, laquelle...
-
Avis 20210339
Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP)
Communication des comptes rendus des groupes de travail sur les unités de soins de longue durée (USLD).
-
Avis 20210380
Ministère de la Justice
Copie des documents suivants :
1) la fiche de poste réactualisée des surveillants au parloir...
-
Avis 20212718
Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de la Dordogne (DIRECCTE 24)
Communication, à la suite d'une première transmission incomplète, du dossier complet de...
-
Avis 20212886
Mairie de Pia
Copie des documents suivants :
1) l'audit portant sur le projet de service établi en 2018 ;
2)...
-
Avis 20213182
Mairie de Nanterre
Communication de documents suivants :
1) le ou les contrat(s) de travail de Monsieur X ;
2) la...
-
Avis 20213233
Centre hospitalier Sud Francilien de Corbeil-Essonnes (CHSF)
Communication, par courrier électronique et par courrier postal, des documents suivants :
1)...
-
Avis 20213234
Centre hospitalier universitaire de Poitiers (CHU)
Communication, par courrier électronique et par courrier postal, des documents suivants :
1)...
-
Avis 20212485
Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP)
Communication des documents suivants, concernant l’hôpital Henri-Mondor :
1) la dernière...
-
Avis 20204414
Foyer de l'enfance des Alpes-Maritimes
Communication de l'audit du 8 septembre 2020, visé dans l'arrêté portant suspension de sa cliente.