Recherche - CADA

Hydrologie Développement Durable Et Transports

Avis 20213456
Direction départementale des territoires de la Haute-Garonne (DDT 31)

Communication des éléments suivants relatifs à la centrale exploitée sur la chaussée du Bazacle...

08/07/2021 Incompétence/Renseignement Favorable/Sauf secret des affaires Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Energies renouvelables Hydrologie Installations classées
Avis 20213461
Syndicat d’Aménagement Gartempe et Creuse (SYAGC)

Communication des décisions du comité syndical et du comité de pilotage du contrat territorial...

08/07/2021 Favorable Favorable/Environnement Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Hydrologie
Avis 20213663
Préfecture du Puy-de-Dôme

Communication, au format électronique, des documents suivants, relatifs aux prélèvements sur la...

08/07/2021 Favorable/Environnement Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Installations classées Hydrologie Enquête publique
Avis 20213917
Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

Communisation de « la méthode » fournie par la direction de l'eau et de la biodiversité citée...

22/07/2021 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Hydrologie
Avis 20204645
Mairie de Gorniès

Communication des documents visés en page 16 et 18 du rapport d'enquête publique préalable à la...

28/02/2021 Sans objet/Perdu Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Hydrologie
Avis 20205233
Direction de l'industrie, des mines et de l'énergie de Nouvelle-Calédonie (DIMENC)

Communication des rapports de 2008 et de 2017 du bureau d’étude technique et de contrôle des...

07/01/2021 Favorable/Sauf préparatoire Favorable/Sauf article L311-6 Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Installations classées Hydrologie
Avis 20205291
Ministère de la Transition écologique

Communication, par courriel, du rapport final de la mission d’inspection relative au barrage de...

11/02/2021 Favorable/Sauf sécurité Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Hydrologie
Avis 20205398
Province Sud de Nouvelle-Calédonie

Communication, en version électronique, à la suite d'une première transmission, des documents...

11/02/2021 Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Pollution Hydrologie Budgets et comptes
Avis 20205523
Direction départementale des territoires du Gers (DDT 32)

Communication des éléments relatifs aux débits des retenues de l'Astarac et de l'Arrêt-Darré :...

21/01/2021 Sans objet/Inexistant Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Hydrologie
Avis 20205606
Province Sud de Nouvelle-Calédonie

Communication, en version électronique, des rapports d'inspection de l'année 2019 relatifs au...

11/02/2021 Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Hydrologie Risques chimiques et radiologiques Installations classées Inspection
Avis 20205637
Institution Adour (40)

Communication des éléments relatifs aux débits des retenues de l'Astarac et de l'Arrêt-Darré :...

21/01/2021 Favorable/Environnement Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Hydrologie
Avis 20205638
Compagnie d'aménagement des coteaux de Gascogne (CACG)

Communication des éléments relatifs aux débits des retenues de l'Astarac et de l'Arrêt-Darré :...

21/01/2021 Favorable/Environnement Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Hydrologie
Avis 20210027
Métropole Toulon Provence Méditerranée

Communication, de préférence par courriel ou par courrier postal, à ses frais, dans le cadre de...

11/02/2021 Favorable/Environnement Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Hydrologie Transports publics Marché public Risques naturels
Avis 20210110
Préfecture de la région Nouvelle-Aquitaine

Communication, de préférence par voie électronique, des rapports annuels des organismes uniques...

11/02/2021 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Hydrologie
Avis 20210920
Préfecture de la Savoie

Communication, par voie électronique, du compte rendu de la séance du 18 avril 2016 de la...

30/04/2021 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Hydrologie
Avis 20211070
Office français de la Biodiversité (OFB)

Communication, à la suite de son signalement pour pollution d’un étang, de la copie du compte...

30/04/2021 Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Pollution Hydrologie
Avis 20211973
Direction départementale des territoires du Cher (DDT 18)

Communication de l'expertise de terrain du 9 janvier 2019, réalisée par les agents de l'agence...

30/04/2021 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Hydrologie
Avis 20212121
Communauté de communes du pays d'Iroise

Communication, sous forme numérique, à la suite d'une première transmission partielle, des...

30/04/2021 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau Marché public Budgets et comptes Hydrologie
Avis 20205001
Mairie de Paris

Communication de la copie électronique des documents relatifs aux curages ou aux nettoyages des...

07/01/2021 Favorable/Environnement Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Hydrologie
Avis 20210200
Direction départementale des territoires et de la mer de Seine-Maritime (DDTM 76)

Communication des documents et informations adressés par la commune de X et son maire à la DDTM,...

28/02/2021 Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Hydrologie Risques naturels