Recherche - CADA

Hydrologie Développement Durable Et Transports

Avis 20200453
Mairie d'Avignon

Communication des documents relatifs aux travaux de confortement de digues de la Barthelasse et...

04/06/2020 Favorable Favorable/Environnement Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Risques naturels Hydrologie
Avis 20200454
Préfecture de Vaucluse

Communication, de préférence sous forme électronique par courriel, ou, alternativement si aucune...

04/06/2020 Sans objet/Communiqué Favorable/Environnement Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Risques naturels Hydrologie Zones d’activités
Avis 20201284
Communauté d'agglomération du Grand Avignon

Communication, de préférence sous forme électronique ou à défaut sous forme papier à ses frais...

30/09/2020 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Hydrologie Risques naturels
Avis 20201088
Ministère de la Transition écologique

Communication des comptes rendus de réunions entre l'administration et les instances...

16/07/2020 Favorable/Environnement Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche Hydrologie
Avis 20201263
Préfecture de la Charente-Maritime

Communication des éléments relatifs à l'exploitation de 5 réserves de substitution à usage...

16/07/2020 Favorable/Environnement Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Hydrologie
Avis 20201328
Société coopérative anonyme de l'eau des Deux-Sèvres

Communication, de préférence sous forme électronique, à la suite de l'arrêté inter-préfectoral...

16/07/2020 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Hydrologie
Avis 20195906
Mairie de Rouge

Communication, à ses frais, par courriel ou sur CD-Rom ou clé USB, de la copie des documents...

25/06/2020 Sans objet/Communiqué Favorable Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Hydrologie Marché public
Avis 20195990
Mairie de Cany-Barville

Communication, sur support papier ou format informatique, de l'intégralité du dossier relatif...

25/06/2020 Favorable/Environnement Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Hydrologie
Avis 20200563
Association syndicale des digues de la Barthelasse - ASDB

Communication, sous forme électronique par courriel ou par copie envoyée par courrier postal si...

16/07/2020 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Hydrologie Risques naturels
Avis 20211020
Groupe BRL

Communication, par publication sur une plateforme, dans un format utilisable informatiquement et...

25/03/2021 Favorable/Sauf sécurité Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Eau Réutilisation Hydrologie
Avis 20211468
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations de la Haute-Vienne (DDCSPP 87)

Communication, à la suite de son signalement pour pollution d’un étang, des documents suivants :...

25/03/2021 Favorable/Environnement Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Pollution Hydrologie Installations classées
Avis 20212337
Bièvre Isère Communauté

Communication, par voie électronique, des documents suivants relatifs aux projets de...

06/05/2021 Favorable Favorable/Environnement Favorable/Sauf article L311-6 Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Pollution Risques chimiques et radiologiques Installations classées Budgets et comptes Hydrologie
Avis 20211763
Préfecture d'Ille-et-Vilaine

Communication du rapport de la phase 2 mentionné, pages 6 et 32 du document « Accompagnement...

15/04/2021 Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Pollution Hydrologie
Avis 20211957
Direction départementale des territoires du Jura (DDT 39)

Communication des documents suivants, listés dans l'arrêté n° X du 31 août 2020 portant mise en...

15/04/2021 Favorable/Environnement Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Hydrologie
Avis 20212490
Mairie de Paris

Communication, à la suite d'une précédente transmission, des éléments complémentaires suivants...

31/05/2021 Incompétence/Renseignement Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Hydrologie
Avis 20212794
Direction départementale des territoires de la Nièvre (DDT 58)

Communication du ou des rapports établis par les deux agents de la DDT de la Nièvre et les deux...

31/05/2021 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Hydrologie
Avis 20214734
Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

Communisation du modèle de courrier d’identification de cours d’eau, établi par le département...

02/09/2021 Favorable/Sauf inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Hydrologie
Avis 20214887
Direction régionale de l'environnement de l'aménagement et du logement de Bretagne (DREAL 35)

Communication du guide régional méthodologique d'identification des cours d’eau et ses annexes...

23/09/2021 Favorable/Environnement Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Hydrologie
Avis 20213003
Direction départementale des territoires et de la mer du Morbihan (DDTM 56)

Communication, par courrier électronique, de l’analyse effectuée par le service eaux nature et...

14/10/2021 Favorable/Environnement Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Hydrologie
Avis 20214271
Mairie de Divonne-les-Bains

Consultation du dossier de l'eau réalisé dans le cadre d'un projet de construction de centre...

02/09/2021 Favorable/Environnement Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Hydrologie Eau