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Avis 20200749
Université Paris Descartes - Paris V (utiliser Université de Paris)
Copie des documents suivants la concernant :
1) le relevé des notes pendant sa formation en...
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Avis 20211910
Université d'Aix-Marseille
Communication de ses 6 copies d'examen de première année de Licence LLCER pour l'année...
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Avis 20212074
Université François Rabelais de Tours
Communication, à ses frais, de la copie des documents suivants relatifs à son père décédé, le...
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Avis 20212163
Université de Lorraine
Communication des documents relatifs aux examens tenus en juin 2020 du Master 1 droit public à...
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Avis 20211293
Université Toulouse III - Paul Sabatier
Communication des syllabus détaillés de ses études de médecine faites entre 1979 et 1985.
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Avis 20200278
Institut National des Formations Notariales (INFN)
Communication des dossiers relatifs aux trois examens du module « Famille I » de la voie...
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Avis 20201743
Université de Bordeaux
Communication, par voie électronique, des documents suivants :
1) les filières ayant eu recours...
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Avis 20201766
Université Panthéon-Assas Paris II
Communication, par voie électronique, des documents suivants :
1) les filières ayant eu recours...
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Avis 20201895
Rectorat de l'académie de Clermont-Ferrand (AC 63)
Communication des diplômes et résultats aux concours et examens du baccalauréat général et...
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Avis 20202770
Lycée Marc Bloch de Val-de-Reuil
Consultation ou obtention de copie des grilles d'évaluation des épreuves orales de mercatique,...
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Avis 20215033
Université de Bourgogne-Franche-Comté
Communication de sa copie ou du document équivalent, justifiant de sa notation pour l'épreuve...
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Avis 20215657
Université Panthéon-Assas Paris II
Copie de l'ensemble des examens passés au premier et second semestre, par Monsieur X, dans le...
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Avis 20215886
Université Panthéon-Assas Paris II
Communication, par courriel, des documents suivants, dans le cadre de sa deuxième semestre de...
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Avis 20216123
Université d'Avignon et des Pays de Vaucluse
Communication des procès-verbaux des délibérations du jury du diplôme de Licence en Droit au...
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Avis 20203858
Lycée Janson de Sailly
Communication des documents relatifs aux procédures d'examen des candidatures collectées par le...
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Avis 20204268
Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Communication, dans un format numérique, ouvert et réutilisable, des résultats nationaux agrégés...
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Avis 20204410
Rectorat de l'académie de Nice (AC 06)
Communication, par courrier, des ses copies d'examen au titre de la session 2019 concernant son...
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Avis 20210282
Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne
Copie, par courriel, de l'intégralité des documents suivants, concernant son client :
1) la...
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Avis 20210342
Université d'Avignon et des Pays de Vaucluse
Communication des documents, la concernant, dans le cadre de son recours gracieux contre la...
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Avis 20212797
Chambre de commerce et d'industrie de Paris-Ile-de-France (CCI 75)
Communication du rapport de l’inspection générale de la CCI Paris Ile-de-France (CCIP) relatif à...