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Avis 20201574
Centre hospitalier universitaire de Rouen (CHU de Rouen)
Communication des neuf grilles d'évaluations, correspondant à chacune de ses stations, pour son...
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Avis 20201774
Rectorat de l'académie d'Aix-Marseille (AC 13)
Communication de la grille d'évaluation qu'il a signée, comprenant les commentaires des membres...
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Avis 20202504
Institut de démographie de l'Université Paris 1 (IDUP)
Communication des documents le concernant, relatifs au concours de recrutement du maitre des...
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Avis 20195947
Université de Lille
Communication de l'ensemble des ses copies d'examen de deuxième semestre dans le cadre de sa...
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Avis 20200004
Rectorat de l'académie de Paris (AC 75)
Copie de la correspondance le concernant adressée par l'IEP de Paris à Monsieur X, recteur de...
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Avis 20200465
Service interacadémique des examens et concours des académies de Créteil, Paris et Versailles (SIEC)
Communication de sa fiche individuelle de notation de français oral du baccalauréat général, au...
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Avis 20200495
Service interacadémique des examens et concours des académies de Créteil, Paris et Versailles (SIEC)
Copie de la fiche individuelle de notation de l'épreuve orale de français passée par pour son...
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Avis 20200554
Service interacadémique des examens et concours des académies de Créteil, Paris et Versailles (SIEC)
Copie de la fiche individuelle de notation de l'oral de Bac français session 2019 (Série ES) de...
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Avis 20201615
Service interacadémique des examens et concours des académies de Créteil, Paris et Versailles (SIEC)
Communication des documents suivants :
1) les fiches individuelles d'évaluations avec les...
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Avis 20200564
Conservatoire national des arts et métiers (CNAM 75 - Siège)
Communication de son diplôme de licence « conseiller, souscripteur, gestionnaire en Assurance » .
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Avis 20200760
Centre régional des œuvres universitaires et scolaires de Lyon-Saint-Etienne (CROUS 69)
Communication des pièces de son dossier constitué de 2002 à 2010, notamment la copie des...
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Avis 20204232
Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l’Innovation
Copie, au format électronique, du document par lequel le ministère a demandé aux banques...
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Avis 20200972
Ecole des mines de Saint-Etienne
Communication des documents suivants :
1) les délibérations du comité pédagogique de l’école...
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Avis 20201339
Université Paris 8 Vincennes - Saint-Denis
Communication des bulletins relatifs aux notes de Master 1 Clinique obtenues par sa cliente au...
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Avis 20195705
Université Paris Descartes - Paris V (utiliser Université de Paris)
Communication des documents suivants :
1) les 12 grilles de notation des 12 examinateurs...
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Avis 20195769
Rectorat de l'académie de Montpellier (AC 34)
Communication, par par voie postale ou électronique, des copies d'examen du baccalauréat...
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Avis 20195842
Université Lille 2 Droit et Santé (n'existe plus utiliser Université de Lille)
Consultation de l'intégralité de ses copies d'examen de la session de rattrapage (2018/2019).
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Avis 20200459
Université Sorbonne Nouvelle Paris 3
Communication de l'intégralité de ses copies d’examens du premier semestre et de rattrapage.
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Avis 20200562
Ecole nationale de ski et d'alpinisme (ENSA)
Communication de son relevé de notes et de commentaires obtenus au stage final du diplôme d’État...
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Avis 20200665
Service interacadémique des examens et concours des académies de Créteil, Paris et Versailles (SIEC)
Communication de la copie d'examen de sciences économiques et sociales du baccalauréat général,...