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Avis 20182210
Mairie de Savigny-sur-Orge
Communication de préférence par courriel ou sur un support amovible fourni par le demandeur, de...
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Avis 20172497
Mairie de Lançon-de-Provence
Copie de l'ensemble du dossier relatif à la réalisation d'une aire de jeux en face de la...
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Avis 20172555
Mairie de Pirou
Communication, par voie électronique, des documents suivants relatifs à un terrain de sport...
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Conseil 20172570
Mairie de Saint-Ouen
Caractère communicable du rapport d'activités 2015 et du compte annuel du résultat...
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Avis 20172992
Communauté d'agglomération Provence Alpes-Agglomération
Copie des autorisations et des actes juridiques concernant le « musée promenade » :
1) la...
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Avis 20173962
Préfecture de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur (PACA)
Communication, de préférence, sur CD-ROM ou par téléchargement We Transfer ou par courriel, de...
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Avis 20173990
Espace communautaire Lons Agglomération (ECLA)
Communication de la lettre en date du 14 mars 2017 par laquelle la commune de Lons-le-Saunier et...
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Avis 20174383
Communauté d'agglomération du Muretain
Copie de documents à la suite de sa chute survenue le 5 janvier 2017 rue Beaucru à Roquettes...
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Avis 20182190
Mairie de Bédoin
Mise en ligne d'informations relatives au projet de création d'un complexe touristique...
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Avis 20183036
Conseil régional d'Ile-de-France
Communication des documents suivants concernant le projet de téléphérique reliant Créteil à...
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Avis 20183090
Mairie de Maisons-Laffitte
Communication, en sa qualité de conseillère municipale, de l’ensemble des rapports d’assistance...
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Avis 20183368
Mairie d'Abbévillers
Copie de préférence par courriel, dans le cadre du classement en zone d'urbanisation future à...
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Avis 20180206
Mairie du Malzieu-Forain
Copie des comptes rendus des procès-verbaux relatifs aux travaux en cours au lieu-dit Couffours...
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Avis 20180310
Mairie de La Garenne-Colombes
Copie de documents relatifs au projet de square public situé à l'intersection de la rue des...
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Avis 20180328
Préfecture des Alpes-Maritimes
Copie de la convention de mixité sociale signée avec la commune de Villeneuve-Loubet.
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Avis 20180360
Syndicat Intercommunal d'énergie et de e-communication de l'Ain (SIEA 01)
Copie des autorisations de passage délivrées pour la construction du réseau FTTH sur les...
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Avis 20185221
Mairie de Saint-Michel-sur-Orge
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants :
1) le projet...
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Avis 20185378
Syndicat départemental d'énergies de l'Ardèche (SDE07)
Communication de la convention de surplomb autorisant le « survol » de sa propriété dans le...
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Avis 20184207
Mairie de Montreuil-le-Gast
Communication du devis des travaux d'isolation de la salle polyvalente.
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Avis 20184586
SNCF Réseau
Communication de l'accord du gestionnaire du domaine public ferroviaire (SNCF RESEAU) pour...