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Avis 20184722
Mairie de Lyon
Communication de la liste des 600 invités à la réception à l'Hôtel de Ville du 2 juin 2016, sous...
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Avis 20184751
Centre communal d'action sociale de Besançon (CCAS 25)
Copie du registre de délibération ayant créé l'emploi contractuel d'agent de permanence au sein...
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Avis 20184780
Communauté d'agglomération de Quimperlé
Communication des documents suivants :
1) la copie de la convention partenariale avec le...
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Avis 20184781
Mairie de Talmont-Saint-Hilaire
Communication des documents suivants :
1) s'agissant du projet de complexe tennistique :
a) les...
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Avis 20184784
Communauté d'agglomération de Quimperlé
Communication des documents suivants :
1) la copie de la convention partenariale avec le...
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Conseil 20191693
Mairie de Dordives
Caractère communicable, à un élu de l'opposition, de la liste des opérations de dépenses entre...
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Avis 20191720
Mairie de Milly-la-Forêt
Copie des documents suivants :
1) l'acte de donation des époux X ;
2) la copie de l'acceptation...
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Avis 20191775
Centre de Recherche pour l'Étude et l'Observation des Conditions de Vie (CREDOC)
Communication par voie de publication en ligne de l’enquête « Conditions de vie et aspirations »...
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Avis 20191803
Mairie de Saint-Rémy-sur-Durolle
Communication du document par lequel la commune a confié à Maître X, notaire à...
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Avis 20191805
Mairie de Villemomble
Communication, au frais de sa cliente, des documents suivants, relatifs à l'arrêté de fermeture...
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Avis 20191806
Préfecture de la Seine-Saint-Denis
Communication, le cas échéant, au frais de sa cliente, des documents suivants :
1) l'arrêté en...
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Avis 20191855
Mairie de Dugny
Communication des documents suivants :
1) le listing des agents titulaires et non titulaires des...
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Avis 20191880
Conseil départemental de l'Ain (CD 01)
Copie de l'audit concernant la station monts jura réalisé par le cabinet altisens complet et à...
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Avis 20191969
Mairie de Saint-Germain-en-Laye
Communication de la copie de la déclaration d'intérêt d'aliéner (DIA) relative à la cession de...
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Avis 20191972
Mairie de Perrigny-lès-Dijon
Copie, au format papier, à ses frais, des documents suivants :
1) le compromis préempté et...
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Conseil 20191987
Mairie d'Arles
Caractère communicable, à un administré, des renseignements suivants concernant Madame X et tous...
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Avis 20192026
Mairie de Toulon
Communication des documents suivants :
1) la liste électorale au 31 décembre 2018, non...
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Avis 20192031
Mairie de Guipavas
Copie, sur le CD-rom fourni, de la liste électorale générale de la commune, dans le cadre de...
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Avis 20192049
Office public de l'habitat Paris Habitat (OPH 75)
Communication des documents suivants, relatifs au programme de rénovation de l'immeuble des 3,...
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Avis 20192118
Mairie de Bouillante
Copie, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants :
1) le contrat passé avec...