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Avis 20183131
Communauté d'agglomération de Quimperlé
Communication des documents suivants :
1) la copie de la convention partenariale avec le...
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Avis 20183166
Communauté urbaine d'Alençon
Copie des documents suivants :
1) précisant la nature de la mission de la société Dalkia, si...
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Avis 20183259
Mairie de Neuilly-sur-Seine
Communication de la deuxième étude de trafic relative à l'impact du projet immobilier...
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Avis 20183428
Préfecture de Tarn-et-Garonne
Communication du rapport de l'inspection des installations classées et de ses fiches de constat...
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Avis 20183459
Conseil régional Hauts-de-France (Nord-Pas-de-Calais-Picardie)
Communication, en sa qualité de conseiller régional, des comptes rendus des réunions de comités...
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Avis 20183485
Préfecture de la Dordogne
Communication de l'ensemble des actes réglementaires édictés ainsi que les correspondances...
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Avis 20181427
Ministère de la Transition écologique et solidaire
Copie de l'avis du comité socio-économique sur les quotas d'anguilles de moins de 12 cm pour les...
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Avis 20181431
Mairie de Saint-Cyr-sur-Mer
Communication des dossiers techniques amiante des bâtiments construits avant le 1er juillet 1997...
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Avis 20181439
Mairie d'Antony
Communication, en sa qualité de conseillère municipale, du rapport d'origine d'analyse de la...
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Avis 20181442
Société du Grand Paris
Communication, dans le cadre de l'arrêté interpréfectoral n° 2016-DRIEE 008 pris à la suite du...
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Avis 20181459
Mairie d'Eslettes
Copie ou consultation avec proposition de rendez-vous, des documents suivants indispensables à...
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Avis 20181462
Préfecture des Landes
Communication des effectifs de l’espèce « alouette des champs » détruits au moyen de pantes et...
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Avis 20181494
Direction régionale de l'alimentation de l'agriculture et de la forêt de Nouvelle-Aquitaine - site de Bordeaux (DRAAF 33)
Communication des documents suivants concernant un importateur de bois en provenance de...
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Avis 20181512
Préfecture de l'Aveyron
Copie des documents suivants autorisant la société Colas Midi-Méditerranée à exploiter une...
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Avis 20181513
Préfecture des Hauts-de-Seine
Copie de documents à l'arrêté n° DCPPAT/BEICEP n° 2018-10 du 1er février 2018 portant...
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Avis 20181520
Agence régionale de santé du Languedoc-Roussillon (ARS 48)
Communication, par voie électronique, de l'intégralité des documents dénommés « Quelle eau...
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Avis 20181545
Préfecture de l'Aveyron
Communication, par voie électronique, des documents suivants relatifs à une zone de protection...
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Avis 20181548
SNCF
Copie de la déclaration du directeur de SNCF Mobilités à la préfecture du Val-de-Marne...
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Avis 20181564
Préfecture du Rhône
Communication, de préférence par voie électronique, du procès-verbal du conseil départemental de...
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Avis 20181579
Préfecture des Landes
Copie des documents suivants :
1) la demande présentée par Monsieur X ayant abouti à l'arrêté...