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Avis 20195801
Préfecture de la Sarthe
Communication des listes électorales du département pour l'année 2019.
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Avis 20195847
Préfecture d'Ille-et-Vilaine
Communication, par voie électronique, au format csv, de la liste des électeurs du département.
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Avis 20200455
Mairie de Villeneuve-le-Roi
Copie du procès-verbal centralisateur de la commune établi à l’occasion des élections...
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Avis 20200757
Préfecture des Vosges
Communication, par courriel, des listes des candidats se présentant au 1er tour des élections...
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Avis 20196157
Mairie de La Bastide-d'Engras
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, sous forme numérique :
1) des listes...
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Avis 20193280
Conseil supérieur de l'audiovisuel (CSA)
Communication des documents ayant servi à répartir les durées d’émission pour les européennes...
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Avis 20193948
Préfecture de l'Aisne
Communication de la liste électorale de la commune d'Autreppes.
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Avis 20192148
Préfecture de la Sarthe
Communication des listes électorales du département.
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Avis 20193047
Mairie d'Epinay-sous-Sénart
Communication, à ses frais sur CD-Rom, de la liste électorale 2019.
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Avis 20201672
Préfecture de la Haute-Saône
Communication, par voie dématérialisée, étant classé personne à risques, ou par consultation sur...
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Avis 20201728
Mairie de Mont-Saint-Jean (21)
Communication, par courriel ou à défaut par voie postale, des documents relatifs au 1er tour des...
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Avis 20201730
Préfecture de la Drôme
Communication, avec prise de photo, des listes d'émargements de la dernière élection municipale...
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Avis 20201770
Préfecture de la Haute-Savoie
Consultation, en sa qualité d'élu, de la liste d'émargement des élections municipales de la...
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Conseil 20201795
Mairie de Toulon
Caractère communicable, à un électeur, du registre des procurations du premier tour des...
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Avis 20201805
Préfecture de la Sarthe
Communication, dans le cadre de l'organisation d'une cousinade, de la copie des listes...
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Avis 20201806
Préfecture de l'Ariège
Communication, dans le cadre de l'organisation d'une cousinade, de la copie des listes...
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Avis 20201808
Préfecture de la Haute-Savoie
Communication, par consultation, des listes d'émargement du premier tour des élections...
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Avis 20201944
Préfecture de l'Essonne
Communication, par consultation, compte tenu des empêchements liés à la crise sanitaire du...
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Avis 20201967
Mairie de Deuil-la-Barre
Communication avec prises de vues photographiques, à la suite de l'interdiction édictée par la...
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Avis 20201999
Préfecture du Val-d'Oise
Communication de la copie des listes électorales pour l'ensemble des communes du département.