-
Avis 20202088
Préfecture de la région Occitanie
Communication du dossier déposé par le préfet de région, en novembre 2018, auprès de la...
-
Avis 20200689
Direction départementale des territoires et de la mer des Landes (DDTM 40)
Communication de la copie, à ses frais, de l'avis concernant l'accès au projet de déchèterie sur...
-
Avis 20200890
Mairie de Chevru
Copie des plans des réseaux (eaux électricité) situés rue neuve du Montcel, rue du Montcel et...
-
Avis 20196097
Ministère de l'action et des comptes publics
Communication, à ses frais, par courrier électronique ou à défaut par voie postale, de la copie...
-
Avis 20201349
Mairie de Montreuil
Copie de l’autorisation délivrée par la mairie à ERDF d’implanter un poteau au droit du X.
-
Avis 20201020
Mairie de Saint-Etienne
Communication, à la suite d'une première transmission partielle, des documents manquants...
-
Avis 20201021
Communauté d'agglomération de Saint-Etienne Métropole
Communication des documents suivants, à la suite d'infiltrations dont fait l'objet l'immeuble de...
-
Avis 20196072
Mairie de Vaulx-en-Velin
Copie ou communication des documents suivants, relatifs au quartier de la Soie :
1) les...
-
Avis 20200053
Syndicat Mixte des Ports du Bassin d'Arcachon (SMPBA)
Communication, par voie postale ou électronique, des plans détaillés du projet de rénovation...
-
Avis 20210994
Mairie de Saint-André-lez-Lille
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants concernant les...
-
Conseil 20205030
Mairie de Rambouillet
Caractère communicable, à la suite de la fermeture administrative, prononcée par deux arrêtés...
-
Avis 20211819
Mairie des Ulis
Communication, dans un format numérique ouvert et réutilisable, par courrier électronique ou via...
-
Avis 20211772
Mairie de Villard-de-Lans
Communication du plan du réseau public de distribution d'électricité joint à l'avis d'ENEDIS en...
-
Avis 20211866
Mairie du Pouget
Communication, à ses frais, du plan des réseaux publics souterrains au droit de la parcelle...
-
Avis 20215167
Communauté de communes de la Vallée de Chamonix Mont-Blanc
Communication, en sa qualité d’élu, des élements suivants relatifs aux équipements sportifs :
1)...
-
Conseil 20215686
Mairie de Biarritz
Caractère communicable des documents relatifs aux décisions d'aménagements cyclables, notamment...
-
Avis 20215080
ENEDIS (ex-ERDF)
Communication des documents (plan de situation, permis de construire, convention de servitude le...
-
Avis 20203258
Métropole européenne de Lille (MEL)
Communication des documents suivants :
1) une copie de l'arrêté portant permission de voirie...
-
Avis 20203583
Mairie de Garravet
Communication, à la suite d'une première transmission incomplète, de la copie des documents...
-
Avis 20210267
Eau du bassin Caennais
Communication de la copie au format papier ou au format numérique par courriel, des documents...